Tables nominatives

LANCIEN [Finistère]. Est admis [11 janvier], p. 15. - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Thibault sur les achats de chevaux par le dépôt de remonte de Guingamp [26 janvier], p. 51. - Dépose, au nom de la commission des colonies, un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à étendre à la Martinique, la ^. Guadeloupe et la Réunion, la loi du 9 mars 1936 modifiant les articles 42 et 77 de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale, n° 135 [23. février], p. 189. - Dépose un rapport, au nom de la commission des récompenses nationales, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à augmenter le contingent de croix de la Légion d'honneur fixé par le décret-loi du 17 juin 1938, en ce qui concerne le ministère des postes, télégraphes et téléphones, n° 348 [23 mai], p. 427. - Dépose un rapport, au nom de la commission des récompenses nationales, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députes, portant attribution au ministère de la santé publique d'un contingent spécial exceptionnel dans l'ordre de la Légion d'honneur à l'occasion du cinquantenaire de l'institut Pasteur, n° 415 [6 juin], p. 495. - Parle clans la discussion du projet de loi attribuant un contingent de croix de la Légion d'honneur au ministère des postes [6 juin], p. 498. 499. - Parle dans la discussion du budget des services civils de 1940 (Colonies, rapporteur) [27 décembre], p. '778. - Commissions : Colonies (J. O. du 20 janvier, p. 1037) (vice-président) (J. O. du 27 janvier, p. 1345); Air (27 janvier, p. 61); Récompenses nationales (président) (J. O. du 16 février, p. 2192); Élection des députés (président) (J. O. du 18 février, p. 2257).