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Extrait de la table nominative 1993

LARUE (Tony), sénateur de la Seine-Maritime (S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des finances.

- Secrétaire rapporteur de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes ; de nouveau membre (JO Lois et décrets du 7 octobre 1993) ; puis secrétaire-rapporteur (JO Lois et décrets du 13 octobre 1993).

DÉPÔTS

Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)] adopté par l'Assemblée nationale - Equipement, transports et tourisme - IV - Mer - Ports maritimes - [n° 101 (93-94)] tome 3 annexe 24 (22 novembre 1993).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].

Deuxième partie :

Equipement, transports et tourisme - IV - Mer - (27 novembre 1993) - Rapporteur spécial pour les ports maritimes- Son intervention, présentée par M. René Régnault (p. 5052, 5053).