Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1994

LARUE (Tony), sénateur de la Seine-Maritime (S).

NOMINATIONS

-Membre de la commission des finances.

- Secrétaire-rapporteur de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes ; de nouveau membre (JO Lois et décrets du 13 octobre 1994) ; puis secrétaire-rapporteur (JO Lois et décrets du 19 octobre 1994).

DÉPÔTS

Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 1995 [n° 78 (94-95)] adopté par l'Assemblée nationale - Equipement, transports et tourisme - IV - Mer - Ports maritimes - [n° 79 (94-95)] tome 3 annexe 24 (22 novembre 1994).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1995 [n° 78 (94-95)].

Deuxième partie :

Equipement, transports et tourisme - IV - Mer - (3 décembre 1994) - Rapporteur spécial pour les ports maritimes : son intervention présentée par M. René Régnault (p. 6641, 6643).