LAUDIER (Henri) [Cher]. - 1935 : Parle dans la discussion générale du projet de loi dédoublant le canton de Rivesaltes [12 février], p. 116.- Parle dans la discussion générale du projet de loi (Exemption de l'impôt foncier. Constructions nouvelles) (14 février], p. 134 et 135. - Parle sur l'ensemble du projet (Élection du Conseil municipal de Paris) [19 mars], p. 314. - Parle sur les Budgets de la Guerre et du Travail de l'Exercice 1936 [28 décembre], p. 1024 et 1031. - Dépose et lit le rapport de la Commission des finances sur le projet de loi, relatif au Budget de l'Algérie pour l'Exercice 1936, N° 685. Parle dans la discussion [31 décembre], p. 1110, et suiv. - Commissions : Air (24 janvier, J.O., p. 39) ; Finances (Budget de 1936) (5 décembre, J.O., p. 857).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.