LE CHERBONNIER. Corrèze. - S'excuse de ne pouvoir assister aux premières séances. Rapport de M. Claude sur son élection. Proclamé sénateur [31 janvier] (A., t. I, p. 17 ; J.O., c.r., p. 13, 17). - Nommé membre de la Commission relative à la protection des noms commerciaux, en remplacement de M. Dufournel (J.O., p. 663 ; F. 8). - Dépose son rapport sur l'élection sénatoriale de la Guadeloupe [4 avril] (A., t. I, p. 521 ; J.O., c.r., p. 521). - Membre de Commissions (F. 5, 8, 10, 15, 41 ; J.O., p. 581, 663, 694, 940, 1850).
LE CHERBONNIER. Corrèze.-Membre de Commissions (F. 3, 13 ; J.O., p. 6229, 6687).