LE GORGEU [Finistère]. -- Parle sur l'article 4 du projet de loi relatif aux personnels de l'Etat [25 mars], p. 397. --Parle dans la discussion de I interpellation de M. Néron (Pension de retraite aux employés - et ouvriers communaux) [25 mai], p. 474. -- Parle sur l'article 1 er du projet de loi sur l'amélioration de la situation des personnels de l'Etat [3 décembre], p. 1027. -- Parle dans la discussion générale du Budget de 1938 [26 décembre], p. 1247 et suiv. -- Propose un article additionnel 34 bis à la Loi de finances du Budget de 1938; parle, sur cet article [27 décembre], p. 1270, 1291. -- Dépose un amendement avec plusieurs de ses collègues, au chapitre 59 (Assistance aux familles nombreuses) du Budget de la Santé publique. Parle sur cet amendement. Présente des observations sur ce même chapitre et retire son amendement. Dépose un amendement avec M. Lancien au chapitre 17 (Personnel des phares) du Budget des Travaux, publics (Exercice 1938) [29 décembre], p. 1359; 1380, 1390; - Parle sur l'article 36 bis de la Loi de finances du Budget de 1938 [31 décembre], p. 1471. -- Reprend l'article 36 tredecies A de la Loi de Finances du Budget de 1938; parle sur cet article [31 décembre], p. 1500, 1513. -- Commissions : Colonies (J.O. du 27 janvier, p. 1127); Hygiène et Prévoyance sociale (2 février, J.O. p. 73); Marine (2 février, J.O., p. 73). Questions écrites aux Ministre de la Justice : 28 avril; Ministre des Finances : 17 novembre; Ministre du Travail : 24 novembre.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.