Tables nominatives

LE HARS. Finistère. - 1924 : parle dans la discussion du projet de loi concernant des crédits sur l'exercice 1924 [31 juillet] (J.O., p.1153). - Commissions : Marine (F. 9) ; Projets et propositions de lois relatifs à l'Algérie (F. 19). - 1925 : parle dans la discussion du budget de 1925 (Justice) [2 avril] (J.O., p. 539) (Travaux publics) [4 avril] (J.O., p. 596) (Intérieur) [6 avril] (J.O., p. 673) (Finances) [9 juillet] (J.O., p. 1465). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif au dégagement et à l'aménagement des cadres de l'armée [24 décembre] (J.O., p. 1784). - Commissions : Marine (F. 9) ; Algérie (F. 11). - 1926 : dépose un rapport fait au nom de la Commission des travaux publics, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser les départements de la Manche et de la Mayenne à racheter le réseau de voies ferrées d'intérêt local concédé à la Société des chemins de fer de la Manche [18 mars] (J.O., p. 389 ; I. n° 142). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les loyers (art. 14) [31 mars] (J.O., p. 583). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1926 (Agriculture) [16 avril] (J.O., p. 782) (Hygiène) [17 avril] (J.O., p. 828) (Loi de finances, art. 90 bis de la Chambre : suppression des cadres des expéditionnaires) [27 avril] (J.O., p. 1024). - Parle dans la discussion du projet de loi accordant des secours aux victimes de l'effondrement du clocher de la Dalbade [28 avril] (J. O., p. 1059). - Dépose, avec MM. Lancien et Abel Lefèvre, un amendement au projet de loi relatif aux taxes municipales [29 juillet] (J.O., p. 1411). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1927 (Instruction publique) [15 décembre] (J.O., p. 1843, 1850). - Commissions : Comptabilité (F. 6) ; Marine (F. 11) ; Travaux publics (F. 11) ; Algérie [22 février] (J. O., p. 202) (F. 17). - Questions écrites au Ministre de la Guerre [10 février] Ministre des Finances [20 novembre, 1 ^er décembre].