LE HÉRISSÉ. Ille-et-Vilaine . - 1915 : dépose une proposition de loi tendant à interdire la désignation des militaires de l'armée territoriale et de sa réserve pour faire partie des corps expéditionnaires destinés à opérer au delà des mers [3 novembre] (A. t. I, p. 650 ; J.O., p. 591 ; I. n° 370). - Membre de Commissions (F. 6, 60 ; J.O., p. 511, 9486). - 1916: dépose une proposition de loi de MM. Le Hérissé, Guérin et Maureau, concernant une meilleure utilisation des effectifs [27 octobre] (A. t. I, p. 940 ; J.O., p. 855 ; I. n° 3971.- Dépose une demande d'interpellation à M. le Ministre du Commerce sur l'application des lois concernant la vente des sons [16 novembre] (A. t. I, p. 1026 ; J.O., p. 927). - Membre de Commissions (F. 40, 57 ; J.O., p. 5536, 9427). - 1917 : dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à l'ancienneté des officiers de réserve admis dans l'armée active antérieurement au 21 décembre 1916 (I. n° 368) [8 novembre] (A. t. I, p. 1110 ; J.O., p. 967). - Parle dans la discussion [20 novembre] (A. t. I, p. 1129 ; J.O., p. 985). - Membre de Commissions (F. 14, 21, 43, 75 ; J.O., p. 1309, 2142, 4819, 9707.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.