LE MOIGNIC . Inde française. -- 1929 : est admis [22 janvier] (A. t. I, p. 34 ; J.O., p. 38). -- Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1929 (Faculté de Médecine et de pharmacie de Marseille) [27 novembre] (A. t. II, p. 155 ; J.O., p. 1157) [10 décembre] (A. t. II, p. 240 ; J.O., p. 1234). -- Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif à l'exécution du programme naval [29 décembre] (A. t. II, p. 413 ; J.O., p. 1398). -- Commissions : Colonies, Protectorats et Possessions ressortissant au Ministère des Colonies (F. 6) ; Hygiène, Assistance, Assurance et Prévoyance sociales (F. 36).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.