LE ROUX. Vendée. - 1912 : dépose et lit le rapport sur l'élection du Doubs [16 janvier] (A. t. I, p. 20 ; J.O., p. 17). - Dépose une pétition du syndicat hippique de Nalliers (Vendée) et de ses environs [1 er février] (J.O., p. 85). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune des Brouzils (Vendée) [15 novembre] (J.O., p. 1367). - Membre de Commissions (F. 10, 71, 72 ; J.O., p. 1053, 5873, 5918). - 1913 : dépose, avec M. Halgan, une pétition du syndicat des pharmaciens de la Vendée [25 mars] (J.O., p. 309). - Dépose sur le bureau du Sénat une pétition des greffiers de justice de paix et des tribunaux de simple police du département de la Vendée [17 juin] (J.O., p. 912). - Membre de Commissions (F. 14, 30, 85, 91, 92, 100 ; J.O., p. 1708, 4129, 9903, 10307, 10326, 11021). - 1914 : dépose le rapport sur la proposition de loi de MM. Mougeot et plusieurs de ses collègues portant modification à la loi du 3 mai 1884 en vue de faciliter la reproduction du faisan [29 juin] (A. t. I, p. 1074 ; J.O., p. 913 ; I. n° 331). - Membre d'une Commission (F. 43 ; J.O., p. 5291).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.