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Extrait de la table nominative 1878

LE ROYER. Inamovible. - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour (organisation et attribution des huissiers) [23 janvier] (A., t. I, St, p. 39 ; J.O., p. 605). - Parle dans la discussion (2e délibération) de la proposition de loi relative à la destruction des insectes nuisibles et à la conservation des oiseaux utiles à l'agriculture [21 février] (A., t. II, St, p. 125 ; J.O., p. 1844). - Est entendu sur la proposition de loi relative au colportage (art. additionnel à l'art. 1er) [26 février] (A., t. III, St, p. 106 ; J.O., p. 2091). -Parle dans la discussion du projet de loi relatif au service d'état-major [1er mars] (A., t. III, St, p. 163 ; J.O., p. 2243). - Président du 2e Bureau [mars] (J. 0., p. 2718 ; F. n° 25). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur l'état de siège [14 mars] (A., t. IV, St, p. 27 ; J.O., p. 2893). - Est entendu dans la prise en considération de la proposition de loi relative au scrutin de liste départemental dans les élections à la Chambre des Députés [16 mars] (A., t. IV, St, p. 74 ; J.O., p. 2992). - Appuie la motion de M. le Baron de Lareinty qui demande l'ajournement du scrutin pour la nomination d'un secrétaire, en remplacement de M. Vandier, décédé [31 octobre] (A., t. IX, St, p. 8 ; J.O., p. 10084). -. Son amendement à l'article 1er du Budget des recettes de l'exercice 1879 (Timbre proportionnel sur les chèques) [19 décembre] (A., t. XI, St, p. 240 ; J.O., p. 12138, 12141). - Retire son amendement [20 décembre] (A., t. XI, St, p. 258 ; J.O., p. 12166). - Membre de Commissions (F. nos 12, 38 ; J.O., p. 1441, 3724).