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Extrait de la table nominative 1881

LE ROYER. Inamovible. - Élu Vice-Président du Sénat [20 janvier] (A., t. I, p. 3 ; J.O., p. 3 ; F. n° 3). - Préside la séance [21 février] (A., t. I, p, 174 ; J.O., c.r., p. 174) [3 mars] (A., t. I, p. 252 ; J.O., c.r., p. 247). - Est entendu dans la discussion relative aux Caisses d'épargne postales [28 mars] (A., t. I, p, 506 ; J.O., c.r., p. 501). - Est entendu dans la discussion de la loi relative aux titres de capacité [2 avril] (A., t. I, p. 567 ; J.O., c.r., p. 564). - Préside la séance [11 avril] (A., t. I, p. 632 ; J.O., c.r., p. 631). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant modification de divers articles du Code d'instruction criminelle [23 mai] (A., t. II, p. 97, J.O., c.r., p. 719). - Est nommé Président de la Commission chargée du projet de loi ayant pour objet de fixer la prescription pour les taxes des actes notariés [16 juin] (J.O., p. 3319 ; F. n° 67). - Préside la séance [17 juin] (A., t. II, p. 293 ; J.O., c.r., p. 883) [18 juin] (A., t. II, p. 301 ; J.O., c.r., p. 889) [24 juin] (A., t. II, p. 343 ; J.O., c.r., p. 921). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à l'instruction primaire obligatoire. Présente un amendement. [7 juillet] (A., t. II, p. 513 ; J.O., c.r., p. 1063) [8 juillet] (A., t. II, p. 534 ; J.O., c.r., p. 1082). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour, demande de fixer au 16 l'élection d'un Sénateur inamovible, en remplacement de M. Dufaure [8 juillet] (A., t. II, p. 537 ; J.O., p. 1085). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur la liberté de la presse [15 juillet] (A., t. II, p. 625 ; J.O., c.r., p. 1159). - Présente un article additionnel [16 juillet] (A., t. II, p. 636 ; J.O. c.r., p. 1169). - Est entendu dans la discussion du Budget de . l'exercice 1882 [25 juillet] (A., t. II, p. 757 ; J.O., c.r., p. 1270). - Préside une partie de la séance [28 juillet] (A., t. II, p. 854 ; J.O., c.r., p. 1344). - Membre de Commissions (F. nos 66, 87 ; J.O., p. 3274, 3959).

LE ROYER. Inamovible.

Vice-Président du Sénat. - Demande l'ajournement de la discussion en première délibération de la proposition de loi relative aux interdictions de séjour dans le département de la Seine et dans les communes de l'agglomération lyonnaise [3 novembre] (A., t. III, p. 11 ; J.O., c.r., p. 1392). - Préside la séance [6 décembre] (A., t. III, p. 57 ; J.O., c.r., p. 1441).