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Extrait de la table nominative 1882

LE ROYER. Inamovible. - Élu Vice-Président du Sénat [16 janvier] (A., p. 14 ; J.O., c.r., p. 11). - Élu Président du Sénat [2 février] (A., p. 45 ; J.O., c.r., p. 39). - Préside la séance. Son allocution en prenant possession du fauteuil présidentiel. Communique une dépêche relative au décès de M. Laserve, sénateur de la Réunion [4 février] (A., p. 51 ; J.O., c.r., p. 43 ; an., p. 14 ; I. 17). - Préside la séance [9 février] (A., p. 57 ; J.O., c.r., p. 49). - Préside la séance [11 février] (A., p. 69 ; J.O., c.r., p. 59). - Préside la séance. Communique une lettre relative au décès de M. Montjaret de Kerjégu, sénateur du Finistère. Prononce son éloge funèbre [16 février] (A., p. 85 ; J.O., c.r., p. 75).- Préside la séance [18 février] (A., p. 99 ; J.O., c.r., p. 87). - Préside la séance [23 février] (A., p. 113 ; J.O., c.r., p. 99). - Préside la séance [24 février] (A., p. 127 ; J.O., c.r., p. 111). - Préside la séance [27 février] (A., p. 145 ; J.O., c.r., p. 127). - Préside la séance [28 février] (A., p.149 ; J.O., c.r., p. 131). - Préside la séance. Communique une lettre de M. de Freycinet, faisant connaître son option pour le département de la Seine [2 mars] (A., p. 157 ; J.O., c.r.; p. 139). - Préside la séance [6 mars] (A., p. 159 ; J.O., c.r., p. 141). - Préside la séance [7 mars] (A., p. 173 ; J.O., c.r., p. 153). - Préside la séance [11 mars] (A., p. 181 ; J.O., c.r., p. 159). - Préside la séance. Communique deux lettres de M. Waddington, l'une demandant une rectification au procès-verbal au sujet du vote sur l'amendement de M. Jules Simon relatif au projet de loi sur l'enseignement primaire obligatoire; l'autre concernant une demande de congé [13 mars] (A., p. 205 ; J.O., c.r., p. 183). - Préside la séance [14 mars] (A., p. 225 ; J.O., c.r., p. 199). - Préside la séance [16 mars] (A., p. 243 ; J.O., c.r., p. 215). - Préside la séance [18 mars] (A., p. 261 ; J.O., c.r., p. 231). - Préside la séance [20 mars] (A., p. 285 ; J.O., c.r., p..251). - Préside la séance [21 mars] (A., p. 309 ; J.O., c.r., p. 271). -Préside la séance [23 mars] (A., p. 329 ; J.O., c.r., p. 287). - Préside la séance [25 mars] (A., p. 345 ; J.O., c.r., p. 299). - Préside la séance. Communique un décret portant nomination d'un Commissaire du Gouvernement pour assister le Ministre du Commerce dans la discussion du projet de loi portant approbation du traité de commerce entre la France et l'Italie [28 mars] (A., p. 352 ; J.O., c.r., p. 303). - Préside la séance [30 mars] (A., p. 369 ; J.O., c.r., p. 319). - Préside la séance. Fait une rectification au procès-verbal [31 mars] (A., p. 393 ; J.O., c.r., p. 341). - Préside la séance [1er avril] (A., p. 426 ; J.O., c.r., p. 394). - Préside la séance. Son allocution au sujet de la mort de MM. Bertauld et Bertrand, sénateurs [2 mai] (A., p. 459 ; J.O., c.r., p. 397). - Préside la séance [6 mai] (A., p. 461 ; J.O., c.r., p. 401). - Préside la séance [8 mai] (A., p. 475 ; J.O., c.r., p. 413). - Préside la séance [9 mai] (A., p. 495 ; J.O., c.r., p. 429). - Préside la séance. Communique un décret de M. le Président de la République désignant M. Ambaud, Conseiller d'État, directeur général des douanes au Ministère des Finances, en qualité de Commissaire du Gouvernement pour assister le Ministre des Finances devant la Chambre des Députés et devant le Sénat dans la discussion des projets de lois portant approbation des traités de commerce entre la France et la Belgique, les Pays-Bas, le Portugal, les Royaumes-Unis de Suède et de Norvège, l'Espagne, la Suisse et la Grande-Bretagne [11 mai] (A., p. 513 ; J.O., c.r., p. 445). - Préside la séance [13 mai] (A., p. 531 ; J.O., c.r., p. 459). - Préside la séance. Communique une lettre relative à la démission de M. Farines [15 mai] (A., p. 545 ; J.O., c.r., p. 471). - Préside la séance [16 mai] (A., p. 565 ; J.O., c.r., p. 487).- Préside la séance [20 mai] (A., p. 583 ; J.O., c.r., p. 501). - Préside la séance [22 mai] (A., p. 595 ; J O., c.r., p. 511). - Préside la séance [23 mai] (A., p. 617 ; J.O., c.r., p. 527). - Préside la séance. Proclame M. Dietz-Monnin sénateur inamovible (25 mai] (A., p. 635 ; J.O., c.r., p. 513). - Préside la séance. Communique une lettre de M. Duclerc, président de la Commission de surveillance des Caisses d'amortissement et des dépôts et consignations, relative à l'élection de deux nouveaux membres désignés par le Sénat pour faire partie de cette Commission [27 mai] (A., p. 655 ; J.O., c.r., p. 559). - Préside la séance [1er juin] (A., p. 673 ; J.O., c.r., p. 575). - Préside la séance [6 juin] (A., p. 691 ; J.O., c.r., p.591). - Préside la séance [10 juin] (A., p. 719 ; J.O., c.r., p. 615). - Préside la séance [13 juin] (A., p. 737 ; J.O., c.r., p. 631). - Préside la séance, fait une communication relative au décès de M. le général de Cissey, sénateur inamovible [20 juin] (A., p. 765 ; J.O., c.r., p. 655). - Préside la séance [22 juin] (A., p. 787 ; J.O., c.r., p. 675). - Préside la séance. Son allocution à l'occasion de la mort de M. Toupet des Vignes, Questeur [24 juin] (A., p. 801 ; J.O., c.r., p. 687). - Préside la séance [27 juin] (A., p. 806 ; J.O., c.r., p. 691). - Préside [1er juillet] (A., p. 817 ; J.O., c.r., p. 703). - Préside la séance [4 juillet] (A., p. 832 ; J.O., c.r., p. 715). - Préside la séance [6 juillet] (A., p. 843 ; J.O., c.r., p. 727.). - Préside la séance [8 juillet] (A., p. 865 ; J.O., c.r., p. 747). - Préside la séance [10 juillet] (A., p. 881 ; J.O., c.r., p. 761). - Préside la séance [11 juillet] (A., p. 895 ; J.O., c.r., p. 773). - Préside la séance [12 juillet] (A., p. 913 ; J.O., c.r., p. 789). - Préside la séance [17 juillet] (A., p. 935 ; J.O., c.r., p. 809). - Préside la séance [18 juillet] (A., p. 955 ; J.O., c.r., p. 825). - Préside la séance [20 juillet] (A., p. 963 ; J.O., c.r., p. 833). - Préside la séance [21 juillet] (A., p. 983 ; J.O., c.r., p. 849). - Préside la séance- [22 juillet] (A., p. 997 ; J.O., C.F., p. 861) [24 juillet] (A., p. 1010 ; J.O., c.r., p. 873) [25 juillet] (A., p. 1031 ; J.O., c.r., p. 893) [27 juillet] (A., p. 1055 ; J.O., c.r., p. 913) [28 juillet] (A., p. 1077 ; J.O., c.r., p. 931) [29 juillet] (A., p. 1094 ; J.O., c.r., p. 947) [31 juillet] (A., p. 1110 ; J.O., c.r., p. 961). - Préside une partie de la séance [1er août] (A., p. 1131 ; J.O., c.r., p. 979) [3 août] (A., p. 1150 ; J.O., c.r., p. 995) [5 août] (A., p. 1168 ; J.O.,. c.r., p. 1011) [7 août] (A., p. 1180 ; J.O , c.r., p. 1025) [8 août] (A., p. 1189 ; J.O., c.r., p. 1031) [9 août] (A., p. 1195 ; J.O., c.r., p. 1035). - Membre d'une Commission (F., 6 ; J.O., p. 445).

LE ROYER. Inamovible. - Préside la séance. Donne lecture du décret convoquant le Sénat et la Chambre des Députés en session extraordinaire. Se fait l'interprète des regrets du Sénat à. l'occasion de la mort de MM. le vicomte de Forsanz, Desmazes, l'amiral Pothuau, Rocques et le baron de Larcy. Communique une demande de mise à l'ordre du jour d'une pétition par M. Jacques Hébrard. Communique le dépôt fait par M. Hérisson, Ministre des Travaux publics, d'un document relatif aux marchés de 50.000 francs et au-dessus passés par le département des Travaux publics, au compte de l'État, pendant l'année 1881 [9 novembre] (A., p. 1 ; J.O., c.r., p. 1059 ; an., p. 1 ; I. 1). - Préside la séance. Fait communication d'une lettre de M. le Ministre de l'Intérieur portant rectification du texte d'un projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet d'autoriser la ville de Neuilly (Seine) à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement. Fait communication d'une demande d'interpellation de M. Henry Fournier (Cher), relative aux discours contraires à la neutralité des écoles qui ont été prononcés par les délégués du Ministre de l'Instruction publique [14 novembre] (A., p. 5 ; J.O., c.r., p. 1065). - Préside la séance [16 novembre] (A., p. 9 ; J.O., c.r., p. 1069) [18 novembre] (A., p. 17 ; J.O., c.r., p. 1077) [25 novembre] (A., p. 23 ; J.O., c.r., p. 1083) [28 novembre] (A., p. 27 ; J.O., c.r., p. 1087). - Annonce le décès de M. Laget, sénateur [30 novembre] (A., p. 35 ; J.O., c.r., p. 1095) [4 décembre] (A., p. 47 ; J.O., c.r., p.1105) [5 décembre] (A., p. 65 ; J.O., c. r., p. 1121) [7 décembre] (A., p. 73 ; J.O., c.r., p. 1127) [9 décembre] (A., p. 77 ; J.O., c.r., p. 1131). - Proclame MM. Bardoux et Clamageran, sénateurs inamovibles [12 décembre] (A., p. 91 ; J.O., c.r., p. 1145) [14 décembre] (A., p. 97 ; J.O., c.r., p. 1149). - Donne connaissance au Sénat de divers décrets nommant des Commissaires du Gouvernement pour assister MM. les Ministres des Finances, de la Marine et des Colonies et de la Guerre, dans la discussion du Budget de 1883 [19 décembre] (A., p. 99 ; J.O., c.r., p. 1151 [20 décembre] (A., p. 121 ; J.O., c.r., p. 1169). - Communique au Sénat deux décrets nommant des Commissaires du Gouvernement pour assister M. le Ministre des Travaux publics dans la discussion du Budget de 1883 [21 décembre] (A., p.143 ; J.O., c.r., p. 1189) [22 décembre] (A., p. 166 ; J.O.,. c.r., p. 1209). - Fait communication d'un décret portant nomination de Commissaires du Gouvernement désignés pour assister le Ministre de l'Agriculture au Sénat et à la Chambre dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1883 [23 décembre] (A., p. 194 ; J.O., c.r., p. 1233). - Fait communication d'une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés, portant transmission d'une proposition de loi ayant pour objet de régler les rapports des Compagnies de chemins de, fer avec leurs agents commissionnés [26 décembre] (A., p. 219 ; J.O., c.r., p. 1257) [27 décembre] (A., p. 248 ; J.O., c.r., p. 1281) [28 décembre] (A., p. 272 ; J.O., c.r., p. 1301).- Donne lecture d'une demande d'interpellation déposée par M. de Gavardie. Prononce la. clôture de la session extraordinaire [29 décembre] (A., p. 305 ; J.O., c.r., p. 1331).