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Extrait de la table nominative 1883

LE ROYER. Inamovible. - Elu président du Sénat [11 janvier] (A., t. I, p. 5 ; J.O., c.r., p. 5). - Son allocution en prenant possession du fauteuil présidentiel. Communique une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés, partant transmission de la constitution du bureau définitif de la Chambre des Députés pour la session de 1883 [15 janvier] (A., t. I., p. 12 ; an., p. 2 ; J.O., c.r., p. 11 ; I. 2). - Préside la séance. Communique un décret désignant MM. Philippe, Laurentz et Tisserand en qualité de commissaires du Gouvernement pour assister le Ministre de l'Agriculture dans les discussions des projets de loi sur le régime des eaux et sur le Code rural [22 janvier] (A., t. I, p. 21 ; J.O., c.r., p. 19) [25 janvier] (A., t. I, p. 31 ; J.O., c.r., p. 27) [26 janvier] (A. t. I, p. 51 ; J.O., c.r., p. 43). - Préside la séance [27 janvier] (A., t. I, p. 61 ; J.O., c.r. p. 51) [30 janvier] (A., t. I, p. 73 ; J.O., c.r., p. 63) [1er février] (A., t. I, p. 77 ; J.O., c.r., p. 67) [2 février] (A., t. I, p. 87 ; J.O., c.r., p. 75) [3 février] (A. t. I, p. 105 ; J.O., c.r., p. 91) [5 février] (A. t. I,. p. 109, J.O., c.r., p. 95) [8 février] (A., t. I., p. 111 ; J.O., c.r., p. 97) [10 février] (A. t. I., p. 115 ; J.O., c.r., p. 101). - Préside la séance [12 février] (A., t. I, p. 137 ; J.O., c.r., p. 121) [16 février] (A., t. I, p. 179 ; J.O., c.r., p. 159) [17 février] (A., t. I, p. 195 ; J.O., c.r., p. 175) [22 février] (A., t. I, p. 207 ; J.O., c.r., p. 187) [26 février] (A., t. I, p. 211 ; J.O., c.r., p. 189) [1er mars] (A., t. I., p. 219 ; J.O., c.r., p. 197) [3 mars] (A., t. r ; p. 235 ; J.O., c.r., p. 213) [5 mars] (A., t. I., p. 255 ; J.O., c.r., p. 229). - Préside la séance [6 mars] (A., t. I, p. 273 ; J.O., c.r., p. 245) [8 mars] (A., t. I, p. 295 ; J.O., c.r., p. 265) [10 mars] (A., t. I, p. 307 ; J.O., c.r., p. 275) [13 mars] (A., t. I. p. 319 ; J.O., c.r., p. 287) [15 mars] (A., t. I, p. 337, J.O., c.r., p. 303) [16 mars] (A., t. I, p. 363 ; J.O., c.r., p. 327) [17 mars] (A., t, I, p. 381 ; J.O., c.r., p. 343) [19 mars] (A., t. I, p. 390, J.O., c.r., p. 351). - Son allocution à l'occasion de la mort dé MM. Varroy et Delord [19 avril] (A., t. II, p. 1 ; J.O., c.r., p. 367) [21 avril] (A., t. II,. p. 3 ; J.O., c.r., p. 371). - Donne communication d'une lettre de M. le Ministre de l'Intérieur portant demande de rectification d'un texte de loi autorisant le département, du Puy-de-Dôme à créer des ressources extraordinaires pour travaux de chemins vicinaux ordinaires. Donne communication, d'une lettre de M. le Ministre des Finances relative à une convocation extraordinaire des sénateurs en séance publique [25 avril] (A., t. II, p. 7 ; J.O., c.r., p. 325) [1er mai] (A., t. II, p. 49 ; J.O., c.r., p, 415) [5 mai] (A., t. II ; p. 65 ; J.O., c.r., p. 429).

LE ROYER. Inamovible. - Préside la séance. Donne lecture au Sénat du décret convoquant le Sénat et la Chambre des Députés en session extraordinaire. Son allocution au sujet du décès de MM. Dutilleul, Bernard, Duval, Joubert et Victor Lefranc, sénateurs [23 octobre] (A., p. 1 ; J. O., c.r., p. 1209) [25 octobre] (A., p. 5 ; J.O., c. r., p. 1215) [27 octobre] (A. p. 15 ; J.O., c.r., p. 1223) [30 octobre) (A., p. 27 ; J.O., c.r., p. 1231) [5 novembre] (A., p. 41 ; J.O., c.r., p. 1243) [6 novembre] - (A., p. 57 ; J.O., c.r., p. 1257) [8 novembre] (A., p. 73 ; J.O., c.r., p. 1269). - Annonce le décès de M. Ferdinand Barrot, sénateur inamovible. Fait communication au Sénat du retrait par son auteur de la proposition de loi de M. Bérenger relative à l'allocation d'une indemnité de séjour aux membres du jury, tant en matière criminelle qu'en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique. Fait une communication relative au dépôt, par M. Naquet, d'une proposition de loi tendant à étendre aux civils, aux anciens militaires et aux anciens marins le bénéfice de la loi du 10 juin 1879 relative à la proportion des croix de la Légion d'honneur et des médailles militaires qui peuvent être accordées par le Gouvernement [13 novembre] (A., p. 91 ; J.O., c.r., p. 1289). - Annonce le décès de M. de Lasteyrie. Communique un décret de M. le Président de la République nommant M. Cendre, conseiller d'État en service extraordinaire, commissaire du Gouvernement pour assister le Ministre des Travaux publics dans la discussion des projets de lois portant approbation des conventions provisoires passées entre l'État et les Compagnies de chemins de fer [15 novembre] (A., p. 107 ; J.O., c.r., p 1303). - Communique au Sénat une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés, portant transmission d'une proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à la suppression du monopole des inhumations [16 novembre] (A., p. 123 ; J.O., c.r., p. 1317). - Préside la séance. Proclame M. de Pressensé sénateur inamovible [17 novembre] (A., p. 143 ; J.O., c.r., p. 1333). - Communique au Sénat une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés portant transmission d'une proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur l'organisation municipale [19 novembre] (A., p. 161 ; J.O., c.r., p. 1349) [20 novembre] (A., p. 181 ; J.O., c.r., p. 1365). - Proclame M. de Pressensé sénateur inamovible [22 novembre] (A., p. 193 ; J.O., c.r., p 1375). - Communique au Sénat un décret de M. le Président de la République désignant M. Tisserand, conseiller d'État, comme commissaire du Gouvernement pour assister M. le Ministre de l'Agriculture dans la discussion du projet de loi relatif à l'organisation du Crédit agricole mobilier [29 novembre] (A., p. 205: J.O., c.r., p. 1387). - Préside la séance [30 novembre] (A., p. 221 ; J.O., c.r., p. 1403) [4 décembre] (A., p. 237 ; J.O., c.r., p. 1417) [6 décembre] (A., p. 239 ; J.O., c.r., p. 1419) [8 décembre] (A., p. 253 ; J.O., c.r., p: 1431) [10 décembre] (A., p. 263 ; J.O., c.r., p. 1439). - Proclame MM. le général Campenon, Ministre de la Guerre, et Jean Macé, sénateurs inamovibles [13 décembre] (A., p. 279 ; J 0., c.r., p. 1453).- Annonce le décès de M. Henri Martin, sénateur de l'Aisne [14 décembre] (A., p. 289 ; J.O., c. r., p. 1461) [17 décembre] (A., p. 291 ; J.O., c.r., p. 1463) [18 décembre] (A., p. 301 ; J.O., c.r., p. 1471). - Préside la séance [20 décembre] (A., p. 307 ; J.O., c.r., p. 1477) [22 décembre] (A., p. 329 ; J.O., c.r., p. 1497) [24 décembre] (A., p 337 ; J.O., c.r., p. 1503). - Communique au Sénat divers décrets rendus par M. le Président de la République, nommant plusieurs fonctionnaires commissaires du Gouvernement, pour assister MM. les Ministres dans la discussion du budget [26 décembre] (A., p. 345 ; J.O. ; c.r., p. 1511) [27 décembre] (A., p. 367 ; J.O., c.r., p. 1531) [28 décembre] (A., p. 391 ; J.O., c.r., p. 1553) [29 décembre] (A., p. 405 ; J.O., c.r., p. 1565).