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Extrait de la table nominative 1885

LE ROYER. Inamovible. - Elu Président provisoire [13 janvier] (A., t. I, p. 5 ; J.O., c.r., p. 5). - Préside la séance [29 janvier] (A., t. I., p. 9 ; J.O., c.r., p. 9). - Annonce le décès de MM. Michel Renaud, sénateur des Basses-Pyrénées, et de Reignié, sénateur des Deux-Sèvres [31 janvier] (A., t. J, p. 13 ; J.O., c.r., p. 13). - Elu Président [2 février] (A., t. I, p. 20 ; J.O., c.r., p. 21). - Son allocution à l'occasion de sa nomination de Président du Sénat. Donne communication au Sénat d'une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés faisant connaître la composition définitive du bureau de la Chambre des Députés [3 février] (A., t. I, p. 25 ; J.O., c.r., p. 25 ; an.; p. 6 ; I. 3) [5 février] (A., t. I, p. 29 ; J.O., c.r., p. 29) [6 février] (A., t. I, p. 41 ; J.O., c.r., p. 41) [7 février] (A., t. I, p. 61 ; J.O., c.r., p. 61). - Communique une lettre de M. le Ministre de la Guerre relative aux funérailles de M. le général Carteret-Trécourt [9 février] (A., t. I, p. 77 ; J.O., c.r., p. 77) [10 février] (A., t. I, p. 97 ; J.O., c.r., p. 97) [12 février] (A., t. I, p. 113 ; J.O., c.r., p. 113) [13 février] (A., t. I, p. 133 ; J.O., c.r., p. 133). - Adresse, au nom du Sénat, des félicitations aux troupes de terre et de mer qui combattent dans l'extrême Orient [19 février] (A., t. I, p. 157 ; J.O., c.r., p. 157). - Donne communication au Sénat d'un décret de M. le Président de la République, portant désignation de trois commissaires du Gouvernement pour assister M. le Ministre de l'Agriculture dans la discussion du budget de 1885. Proclame le résultat du scrutin pour la nomination d'une Commission de trois membres chargée de procéder à une enquête sur les élections sénatoriales du département du Finistère [20 février] (A., t. I, p. 162 ; J.O., c.r., p. 161). - Proclame le résultat du 2e scrutin, le 1er ayant été négatif, pour la nomination de la Commission d'enquête sur les élections du Finistère [21 février] (A., t. I, p. 177 ; J.O., c.r., p. 177). - Donne communication d'un décret du Président de la République désignant M. Herbette, directeur de l'administration pénitentiaire, pour assister M. le Ministre de l'Intérieur dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1885 [23 février] (A., t. I, p. 194 ; J.O., c.r., p. 193) [24 février] (A., t. I, p. 213 ; J.O., c.r., p. 213). - Donne communication du résultat du scrutin dans les bureaux pour l'élection de deux membres de la Commission d'enquête sur les élections du Finistère [26 février] (A., t. I, p. 237 ; J.O., c.r., p. 233) [28 février] (A., t. I, p. 277 ; J.O., c.r., p. 277) [3 mars] (A., t. I, p. 301 ; J.O., c.r., p. 301). - Donne communication d'une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés portant transmission d'une proposition de loi due à l'initiative parlementaire, adoptée dans la séance du 5 mars [5 mars] (A., t. I, p. 313 ; J.O., c.r., p. 313) [7 mars] (A., t. I, p. 317 ; J.O., c.r., p. 317). - Donne communication d'un décret de M. le Président de la République nommant un commissaire du Gouvernement pour assister M. le Ministre de la Marine dans la discussion du projet de loi portant modification du paragraphe 2, de l'article 19 des lois des 11 et 18 avril 1831, sur les pensions des armées de terre et de mer [19 mars] (A., t. I, p. 343 ; J.O., c.r., p. 341) [20 mars] (A., t. I, p. 361 ; J.O., c.r., p. 361). - Préside la séance [21 mars] (A., t. I, p. 377 ; J.O., c.r., p. 377) [23 mars] (A., t. I, p. 405 ; J.O., c.r., p. 405). - Donne lecture au Sénat d'une lettre de M. le Ministre des Finances, relative à une rectification à un projet de loi adopté par le Sénat [24 mars] (A., t. I, p. 425 ; J.O., c.r., p. 425). - Fait l'éloge funèbre de M. Jouin, sénateur, décédé. Donne communication d'une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés, portant transmission d'une proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés [26 mars] (A., t. I, p. 442 ; J.O., c.r., p. 441) [27 mars] (A., t. I, p. 461 ; J.O., c.r., p. 461). - Communique au Sénat, une lettre de M. Dide, portant interpellation à M. le Ministre de l'Intérieur sur l'emploi des fonds secrets, sous forme de subvention aux journaux [28 mars] (A., t. I, p. 488 ; J.O., c.r., p. 481). - Adresse au nom du Sénat et au sien, les plus vives sympathies à notre valeureuse armée du Tonkin, pour l'énergie et le courage dont elle a fait preuve [30 mars] (A., t. I, p. 501 ; J.O., c.r., p. 501) [31 mars] (A., t. I, p. 505 ; J.O., c.r., p. 505). - Annonce le décès de M. Dufresne [2 avril] (A., t. I, p. 513 ; J.O., c.r., p. 513) [4 avril] (A., t. I, p. 521 ; J.O., c.r., p. 521) [6 avril] (A., t. I, p. 523 ; J.O., c.r., p. 523) [7 avril (A., t. I, p. 525 ; J.O., c.r., p. 525) [8 avril] (A., t. I, p. 529 ; J.O., c.r., p. 529). - Annonce au Sénat le décès de M. le vicomte de Champagny, sénateur des Côtes-du-Nord. [4- mai] (A., t. II, p. 533 J.O., c.r., p. 533). - Préside la séance [7 mai] (A., t. II, p. 537 ; J.O., c.r., p. 537) [12 mai] (A., t. II, p. 539 ; J.O., c.r., p. 539). - Communique une lettre de M. Xavier Blanc, rapporteur de la Commission d'enquête sur les élections sénatoriales du Finistère [16 mai] (A., t. II, p. 555 ; J.O., c.r., p. 555) [19 mai] (A., t. II, p. 561 ; J.O., c.r., p. 561) [21 mai] (A., t. II, p. 575 ; J.O., c.r., p. 575). - Annonce la mort de M. Victor Hugo. Fait son éloge funèbre. Propose au Sénat de lever la séance [22 mai] (A., t. II, p. 591 ; J.O., c.r., p. 591). - Donne communication de deux lettres de M. le Président de la Chambre des Députés, portant transmission de deux propositions de lois [23 mai] (A., t. II, p. 596 ; J.O., c.r., p. 595) [28 mai] (A., t. II, p. 611 ; J.O., c.r., p. 611).- Communique une lettre de M. le Président du Conseil relative aux funérailles de M. Victor Hugo [30 mai] (A., t. II, p. 617 ; J.O., c.r., p. 617) [4 juin] (A., t. II, p. 629 ; J.O., c.r., p. 629) [9 juin] (A., t. II, p. 639 ; J.O., c.r., p. 639). - Annonce le décès de M. le général baron de Chabaud-Latour, sénateur inamovible [11 juin] (A., t. II, p. 655 ; J.O., c.r., p. 655) [13 juin] (A., t. II, p. 671 ; J.O., cr., p. 671).- Exprime au nom du Sénat, les regrets que lui inspire la mort, au Tonkin, de l'amiral Courbet, et, pour lui rendre hommage, propose de lever la séance [16 juin] (A., t. II, p. 687 ; J.O., c.r., p. 687) [17 juin] (A., t. II, p. 689 ; J.O., c.r., p. 689). - Préside la séance [18 juin] (A., t. II, p. 709 ; J.O., c.r., p. 709) [20 juin] (A., t. II, p. 729 ; J.O., c.r., p. 729) [25 juin] (A., t. II, p. 735 ; J.O., c.r., p. 735) [26 Juin] (A., t. II, p. 755 ; J.O., c.r., p. 755). - Annonce au Sénat le décès de M. Ribière, sénateur [30 juin] (A., t. II, p. 778 ; J.O., c.r., p. 777). - Communique au Sénat une lettre du Président de la Chambre des Députés du Brésil, relative à la mort de Victor Hugo [11 juillet] (A., t. II, p. 863 ; J.O., c.r., p. 861) [16 juillet] (A., t. II, p. 873 ; J.O., c.r., p. 873) [18 juillet] (A., t. II, p. 893 ; J.O., c.r., p. 893) [21 juillet] (A., t. II, p. 915 ; J.O., c.r., p. 915) [23 juillet] (A., t. II, p. 935 ; J.O., c.r., p. 935) [24 juillet] (A., t. II, p. 943 ; J.O., c.r., p. 943). - Donne communication de décrets de M. le Président de la République, désignant des Commissaires du Gouvernement, chargés d'assister les Ministres dans la discussion du budget [28 juillet] (A., t. II, p. 956 ; J.O., c.r., p. 956) [29 juillet] (A., t. II, p. 871 ; J.O., c.r., p. 871) [30 juillet] (A., t. II, p. 991 ; J.O., c.r. p. 991) [1er août] (A., t. II, p. 1039 ; J.O., c.r., p. 1039) [3 août] (A., t. II, p. 1063 ; J.O., c.r., p. 1063) [4 août] (A., t. II, p. 1089 ;J.O, c.r., p. 1089). - Préside une partie de la séance [5 août] (A., t. II, p. 1117 ; J.O., c.r., p. 1117). - Annonce le décès de M. Adam, sénateur de Seine-et-Marne [6 août] (A., t. II, p. 1156 ; J.O., c.r., p. 1153).

LE ROYER. Inamovible. - Préside la séance. Prononce l'oraison funèbre de MM. Fayolle, sénateur de la Creuse ; Robin, de l'Ain ; Jumeau, d'Eure-et-Loir ; Labitte, de la Somme [10 novembre] (A., p. 1167 ; J.O., c.r., p. 1167). - Communication d'une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés, faisant connaître la constitution définitive du bureau de la Chambre des Députés. Lecture d'une lettre de M. Bozérian concernant le retrait de sa proposition de loi relative à la protection des noms commerciaux et à l'usurpation des médailles et récompenses industrielles honorifiques. Proclame M. Dufraigne sénateur de Seine-et-Marne [16 novembre] (A., p. 1173 ; J.O., c.r., p. 1173). - Proclame l'admission de M. Guichard comme sénateur de l'Yonne [17 novembre] (A., p. 1179 ; J.O., c.r., p. 1179). - Proclame l'admission de M. Songeon comme sénateur de la Seine. Donne communication d'un décret désignant M. Bihourd comme commissaire du Gouvernement dans la discussion de la loi tendant à l'abrogation des lois conférant, aux fabriques des églises et aux consistoires, le monopole des inhumations [19 novembre] (A., p. 1181 ; J.O., c.r., p. 1181). - Annonce le décès de M. Hamille, sénateur du Pas-de-Calais [24 novembre] (A., p. 1189 ; J.O., c.r., p. 1189) [28 novembre] (A., p. 1193 ; J.O., c.r., p. 1193). - Prononce l'admission de M. Girot-Pouzol comme sénateur du Puy de Dôme [1er décembre] (A., p. 1205 ; J.O., c.r., p. 1205) [3 décembre] (A., p. 1221 ; J.O., c.r., p. 1221) [5 décembre] (A., p. 1237 ; J.O., c.r., p. 1237). -Communique au Sénat un décret désignant, pour prendre part à la discussion du projet de loi sur la procédure en matière de divorce, M. Forichon, conseiller d'État, secrétaire général au Ministère de la Justice, en qualité de Commissaire du Gouvernement [7 décembre] (A., p. 1253 ; J.O., c.r., p. 1253). - Proclame l'admission de M. Paul Laroche comme sénateur de la Creuse [10 décembre] (A., p. 1273 ; J.O., c.r., p. 1273) [12 décembre] (A., p. 1293 ; J.O., c.r., p. 1293) [14 décembre] (A., p. 1309 ; J.O., c.r., p. 1309) [17 décembre] (A., p. 1325 ; J.O., c.r., p. 1325) [19 décembre] (A., p. 1339 ; J.O., c.r., p. 1339) [22 décembre (A., p. 1351 ; J.O., c.r., p. 1351) [24 décembre] (A., p. 1367 ; J.O., c.r., p. 1367). - Préside la séance. Fait une communication relative à la convocation de l'Assemblée nationale à Versailles [26 décembre] (A., p. 1375 ; J.O., c.r., p. 1375). - Préside l'Assemblée nationale. Donne lecture des dispositions constitutionnelles en vertu desquelles l'Assemblée nationale est constituée pour procéder à l'élection du Président de la République [28 décembre] (A., p. 1 ; J.O., c.r., p. 1).