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Extrait de la table nominative 1893

LE ROYER. Inamovible. - Élu Président du Sénat [10 janvier] (A., t. I, p. 5 ; J.O., c.r., p. 3). - Prononce une allocution en prenant possession du fauteuil proclame la constitution définitive du bureau et invite MM. les Secrétaires à occuper leur fauteuil [11 janvier] (A., t. I, p. 8 ; J.O., c.r., p. 5). - Communique une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés faisant connaître la constitution du bureau définitif de la Chambre des Députés pour l'année 1893 [12 janvier] (A., t. I, p. 12 ; J.O., c.r., p. 9). - Préside la séance [13 janvier] (A., t. I, p. 17 ; J.O., c.r., p. 15) [16 janvier] (A., t. I, p. 25 ; J.O., c.r. p. 21) [17 janvier] (A., t. I, p. 39 ; J.O., c.r., p. 33) [19 janvier] (A., t. I, p. 60 ; J.O., c.r., p. 49) [20 janvier] (A., t. I, p. 84 ; J.O., c.r., p. 69) [21 janvier] (A., t. I, p. 101 ; J.O., c.r., p. 83) [26 janvier] (A., t. I, p. 117 ; J.O., c.r., p. 95) [27 janvier] (A., t. I, p. 140 ; J.O., c.r., p. 113) [30 janvier] [(A., t. I, p. 148 ; J.O., c.r., p. 119) [2 février] (A., t. I, p. 151 ; J.O., G.r.,p. 123) [3 février] (A., t. I, p. 155 ; J.O., c.r., p. 127) [9 février] (A., t. I, p. 164 ; J.O., c.r., p. 133) [10 février] (A., t. I. p. 186 ; J.O., c.r., p. 153) [16 février] (A., t. I, p. 198 ; J.O., c.r., p. 161) [17 février] (A., t. I, p. 214 ; J.O., c.r., p. 177). - Donne, par sa lettre adressée à M. Bardoux, Vice-président, qui en donne lecture, sa démission de Président du Sénat [21 février] (A., t. I, p. 230 ; J.O., c.r., p. 189). - Demande un congé [14 mars] (A., t. I, p. 350 ; J.O., c.r., p. 311). - Président de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi relative aux habitations ouvrières (J.O., p. 2422 ; F. 54). - Est entendu dans la discussion en 2e délibération du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifié par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, portant organisation de l'armée coloniale [29 juin] (A., t. II, p. 545 ; J.O., c.r., p. 993). - Prend part à la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur les Sociétés civiles [3 juillet] (A., t. II, p. 581 ; J.O., c.r., p. 1023). - Présente et développe sur l'article 6, au cours de la discussion en 2e délibération de la même proposition de loi, un amendement, de concert avec plusieurs de ses collègues, qui est adopté [13 juillet] (A., t. II, p. 726 ; J.O., c.r., p. 1150). - Membre d'une Commission (F. 53 ; J.O., p. 2358).

LE ROYER. Inamovible. - Dépose une pétition d'un certain nombre d'anciens militaires, employés civils de l'État, résidant à Lyon (Rhône) [27 novembre] (J.O., p. 1346).