Tables nominatives

LE VERRIER (M.) -- Prend part au vote dans les séances des 18 mars ; 6 mai ; 15, 28 juin ; 7 juillet. Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 677, --Est nommé secrétaire du 1 ^er bureau, 1 ^ère organisation, t. 1, p, 39 ; -- secrétaire du 5 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 1, p. 542. --Est nommé membre: de la 2 ^e commission des pétitions, t. 1 , p. 543 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi approuvant les stipulations financières contenues dans une nouvelle convention relative à l'exploitation des services postaux de navigation dans les mers de l'Inde et de la Chine, t. 2, p. 412. -- Fait une observation sur le § 6 du projet d'Adresse (instruction primaire), t . 1, p. 181. --Soulève un incident relatif à l'ordre à suivre dans les discussions, t. 1, p. 360, 361. -- Est entendu : dans la discussion sur une pétition relative aux concessions faites sur le littoral de l'Océan, t. 2, p. 30 ; -- dans un incident relatif aux rapports collectifs, t. 2, p. 58 ; -- sur une pétition relative au service des postes, t. 2, p. 132 ;-- sur une pétition relative à la création d'un livret pour les gens de service, t. 4, p. -- sur une pétition relative aux décorations étrangères, t. 4, p. 690 ; -- à l'occasion de pétitions d'avoués de la Savoie qui dénoncent de nouveau l'inconstitutionnalité de décrets de 1860 sur l'organisation des avoués en Savoie et dans le comté de Nice, sur la question de savoir si, le Sénat ayant déjà statué sur une pétition ayant le même objet, il devait être fait un nouveau rapport, t. 5, p. 355, 362. -- Réclame contre une interruption placée à tort à son nom dans la séance du 6 juillet, t. 5, p. 365.