LEBLOND. Seine-Inférieure . - 1915 : dépose une proposition de loi relative à l'admission des militaires victimes de la guerre dans les administrations de l'État, des départements et des communes [8 juillet] (A. t. I, p. 386 ; J.O., p. 347 ; I. n° 253). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux cimetières destinés à l'inhumation des soldats [16 décembre] (A. t. I, p. 718 ; J.O., p. 662). - Membre de Commissions (F. 10, 22, 33, 46 ; J.O., p. 1157, 2738, 5075, 7610).- 1916 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'établissement d'une contribution extraordinaire sur les bénéfices exceptionnels réalisés pendant la guerre [25 mai] (A. t. I, p. 500 ; J.O., p. 457, 458). - Fait une rectification au procès-verbal [22 juin] (A. t. I, p. 612 ; J.O., p. 557). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les baux à loyer [27 juillet] (A. t. I, p. 808 ; J.O., p. 733). - Membre de Commissions (F. 15, 28 ; J.O., p. 2335, 4449). - 1917 : parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1917 [28 mars] (A. t. I, p. 364 ; J.O., p. 317, 319). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les crédits provisoires pour le 3 e trimestre de 1917 [29 juin] (A. t. I, p. 780 ; J.O., p. 678). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux baux à loyer [3 août] (A. t. I, p. 1029 ; J.O., p. 888). - Parle dans la discussion des interpellations de MM. Martinet et Bepmale relatives au ravitaillement et à la réquisition des céréales [18 décembre] (A. t. I, p. 1264 ; J.O., p. 1103). - Membre de Commissions (F. 4, 57, 65, 75, 76 ; J.O., p. 461, 6083, 8565, 9707, 9912).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.