LEBRETON (M. MARCEL) [Seine-Maritime].

Est nommé membre titulaire : de la commission de la production industrielle [4 octobre 1956] ; de la commission du travail et de la sécurité sociale (ibid.) . - Membre suppléant de la commission de la marine et des pêches (ibid.) .

Dépôt législatif :

Rapport , fait au nom de la commission de la production industrielle, sur la proposition de résolution de M. Capelle et des membres du groupe du centre républicain d'action rurale et sociale, tendant à demander au Gouvernement de mettre en oeuvre une politique de pleine utilisation de tous les carburants de l'emplacement dont le territoire national peut disposer et notamment de cesser les exportations d'alcool [29 mai 1957] (I., n° 685).

Interventions :

Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de la production industrielle, à la discussion de la proposition de résolution tendant à l'utilisation des carburants de remplacement [2 juillet 1957]. - Discussion générale (p. 1378). - Discussion de l'article unique. - Amendement de M . Capelle (p. 1383).