LEBRUN ( Albert ). Meurthe-et-Moselle . Président de la Commission de l'armée . - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la taxe sur le chiffre d'affaires [5 février] (J.O., p. 239). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [20 février] (J.O., p. 351) [6 mars] (J.O., p. 498) [8 mars] (J.O., p. 508) [9 mars] J.O., p. 532) [13 mars] (J,O., p. 540) [15 mars] (J.O., p. 564) [16 mars] (J.O., p. 583. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [22 février] (J.O., p. 365). -Parle dans la discussion du budget de 1923. (Dépenses recouvrables) [10 juillet] (J.O., p. 1516). - Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant des crédits sur l'exercice 1924 [17 décembre] (J.O., p. 1921). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux mesures de réparation accordées aux officiers [26 décembre] (J.O., p. 2080). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'apurement des comptes de guerre [26 décembre] (J.O., p. 2084). - Membre de Commissions: Armée (F. 11); Départements libérés de l'invasion (F. 18) ; Projets et propositions de lois relatifs à l'Algérie (F. 46).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.