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Extrait de la table nominative 1893

LEFÈVRE. Seine. - Dépose et donne lecture de son rapport sur l'élection de M. Francoz, du département de la Haute-Savoie [20 janvier] (A., t. I, p. 84 ; J.O., c.r., p. 70). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1893 [27 mars] (A., t. I, p. 537 ; J.O., c.r., p. 445). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'admission d'associations ouvrières françaises aux marchés de travaux et de fournitures à passer pour le compte des communes [13 juin] (A., t. II, p. 367 ; J.O., c.r., 846 ; I. 222). - Prend part à la discussion de cette proposition de loi. Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à compléter l'article 9 de la loi du 3 mai 1844 [7 juillet] (A., t. II, p. 650 ; J.O., c.r., p. 1081, 1084). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier le texte de la loi du 19 juillet 1889, relative au classement et au traitement des instituteurs [10 juillet] (A., t. II, p. 667 ; J.O., c.r., p. 1095). - Dépose une pétition des membres du conseil d'administration de la Société coopérative « l'Alliance des Travailleurs », de Levallois-Perret (Seine) [19 juillet] (J.O., c.r., p. 1204). - Membre de Commissions (F. 4, 28, 30, 53, 76 ; J.O., p. 217, 1212, 1338, 2358, 3187).

LEFÈVRE. Seine. - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5740).