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Extrait de la table nominative 1897

LEFÈVRE (Alexandre). Seine. - Dépose son rapport sur les élections du Lot et en donne lecture [15 janvier] (A., t. I, p. 6; J.O., c.r., p. 8). - Dépose les rapports sur deux projets de lois, adoptés par la Chambre, des Députés, portant prorogation de surtaxes: le 1er, à l'octroi d'Hirson (Aisne) ; le 2e, à l'octroi de Poissy (Seine-et-Oise) [19 janvier] (A., t. I, p. 18; J.O., c.r., p. 17; Fa. 1, nos 1, 2). - Membre de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi relative au commerce de brocanteur, en remplacement de M. le duc de Montesquiou-Fezensac (J.O., p. 550; F. 7). - Est entendu dans la discussion, en 1re délibération, sur le projet de loi ayant pour objet la protection de la santé publique [2 février] (A., t. I, p. 89; J.O., c.r., p. 75). - Demande un congé [15 février] (J.O., c.r., p. 180). - Président de la 3e. Commission des pétitions (J.O., p. 1643; F. 36). - Président de la 4e Commission des pétitions (J.O., p. 2909 ; F. 55). - Est entendu dans la discussion, en 2e délibération, de la proposition de loi relative à la suppression des octrois et des taxes d'octroi sur les boissons hygiéniques [24 juin] (A., t. II, p. 271; J.O., c.r., p. 1042). - Membre de Commissions (F. 6, 7, 28, 34, 36, 54, 55, 60, 64; J.O., p. 515, 530,1434, 1581, 1643, 2891, 2909, 3116, 3261).

LEFÈVRE (Alexandre). Seine. - Est nommé secrétaire de la 6e Commission d'intérêt local (J.O., p. 6001 ; F. 4). - Dépose les rapports sur sept projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés : le 1er, tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à emprunter 551.000 fr. et à s'imposer extraordinairement ; le 2e, portant prorogation de surtaxes à l'octroi d'Aiguebelle (Savoie) ; le 3e, portant prorogation de surtaxes à l'octroi de Vitry-le-François (Marne) ; le 4e, portant prorogation de surtaxes à l'octroi de Dieppe (Seine-Inférieure) ; le 5e, portant prorogation de surtaxes à l'octroi de Condé-sur-Noireau (Calvados) ; le 6e, portant prorogation de surtaxes à l'octroi de Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord) ; le 7e, portant prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Plouneventer (Finistère) [26 novembre] (A., t. I, p. 102 ; J.O., c.r., p. 1340 ; - Fa. 20, nos 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75). - Dépose les rapports sur trois projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, tendant à autoriser : le 1er, le département du Doubs à affecter aux travaux des chemins vicinaux une portion de l'imposition extraordinaire de 3 centimes, autorisée par la loi du 10 juillet 1897 ; le 2e, le département du Gers à contracter des emprunts de 135.000 francs et de 70.000 francs ; le 3e, le département de l'Allier à s'imposer extraordinairement pour le service de l'assistance médicale gratuite [30 novembre] (A., t. I, p. 108 ; J.O., c.r., p. 1344 ; Fa. 24, nos 91, 92, 93). - Membre de Commissions (F. 3, 4, 8, 12 ; J.O., p. 3937, 6001, 6331, 6637).