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Extrait de la table nominative 1898

LEFÈVRE. Seine. - Dépose son rapport sur l'élection de M. César Duval, sénateur de la Haute-Savoie, et en donne lecture [15 février (A., t. I, p. 178 ; J.O., c.r., p. 151). - Dépose, de concert avec MM. de Freycinet, Strauss, Barodet, Poirrier et Ranc, une pétition d'un grand nombre d'habitants des communes de Kremlin Bicêtre, Chevilly, Arcueil-Cachan, (Gentilly et Villejuif (Seine) [15 mars] (J.O., c.r., p. 308). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Saint-Denis (Seine) à emprunter une somme de 7.056.427 francs et à s'imposer extraordinairement [18 mars] (A., t. I, p. 383; D.O., c.r., p. 321 ; Fa. 47, n° 100). - Dépose les rapports sur deux projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, tendant à autoriser : le 1er, la ville d'Arcachon (Gironde) à emprunter une somme de 1.830.264 francs et à s'imposer extraordinairement ; le 2e, la ville de Fécamp (Seine-Inférieure) à emprunter une somme de 340.000 francs et à percevoir une surtaxe sur l'alcool [25 mars] (A., t. I, p. 465 ; J.O., c.r., p. 387 ; Fa. 54, nos 110, 111). - Dépose les rapports sur quatre projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, tendant : le 1er, à autoriser la ville de Paris à emprunter une somme de 165 millions de francs ; le 2e, portant prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Saint Amand (Nord) ; le 3°, portant prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Castelsarrazin (Tarn-et-Garonne) ; le 4e, portant prorogation de surtaxes à l'octroi de Cauterets (Hautes-Pyrénées) [28 mars] (A., t. I, p. 478 ; J.O., c.r., p. 397; Fa. 59, 60, nos 123, 124, 125, 126). -- Dépose les rapports sur deux projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, tendant à autoriser : le 1er, la ville de Dôle (Jura) à emprunter une somme de 1.400.000 fr. et à s'imposer extraordinairement ; le 2e, la ville de Marseille (Bouches-du-Rhône) à emprunter une somme de 12 millions et à s'imposer extraordinairement [29 mars] (A., t. I, p. 508 ; J.O., c.r., p. 422 ; Fa. 66, nos 134, 135). -Dépose le rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Saint-Eticnne (Loire) à emprunter une somme de 4.018.000 francs et à s'imposer extraordinairement [30 mars] (A., t. I, p. 572; J.O., c.r., p. 475 ; Fa. 71, n° 146). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 du Ministère de l'Instruction publique [31 mars] (A., t. I, p. 615 ; J.O., c.r., p. 511). - Dépose les rapports sur quatre projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, tendant à autoriser : le 1er, la ville de Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées) à emprunter une somme de 232.654 francs ; le 2e, le département de l'Aude à contracter un emprunt de 9.637.500 francs et à s'imposer extraordinairement (7 c. 85) (Tramways départementaux) ; le 3e, à autoriser la ville de Bourges (Cher) à emprunter une somme de 1 million de francs ; le 4e, à approuver des engagements pris par le département des Bouches-du-Rhône [4 avril] (A., t. I, p. 721 ; J.O., c.r., p. 600; Fa. 83, 85, nos 179, 180, 182, 183). - Dépose le rapport de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Chartres (Eure-et-Loir) à emprunter une somme de 411.300 francs et à s'imposer extraordinairement [7 juin] (A., t. II, p. 20; J.O., c.r., p. 726; Fa. 92, n° 197). - Dépose les rapports sur quatre projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, tendant : le 1er, à autoriser la ville de Marseille (Bouches-du-Rhône) à emprunter une somme de 1.500.000 francs ; le 2e, à autoriser la ville de Roanne (Loire) à emprunter une somme de 75.000 francs ; le 3e, à établir d'office une imposition extraordinaire sur la commune de Saint Médard (Haute-Garonne) ; le 4°, à établir d'office une imposition extraordinaire sur la commune de Castellet-les-Sausses (Basses-Alpes) [10 juin] (A., t. II, p. 31; J.O., c.r., p. 735; Fa. 93, nos 198, 199, 200, 201). - Dépose son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Tlemcen (département d'Oran) à contracter un emprunt de 390.000 francs [28 juin] (A., t. II, p. 59 ; J.O., c.r., p. 759 ; Fa. 95, n° 203). - Membre de Commissions (F. 5, 6, 10, 15, 16, 25, 28, 43; J.O., p. 423, 456, 712, 897, 1008, 1457, 1715, 3491).

LEFÈVRE (Alexandre). Seine. - Dépose les rapports sur cinq projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, tendant à autoriser : le 1er, le département du Doubs à s'imposer extraordinairement (0 fr. 02) (Chemins vicinaux) ; le 2°, le département du Doubs à contracter un emprunt de 825.000 francs et à s'imposer extraordinairement (1 c. 71) (Voies ferrées d'intérêt local) ; le 3°, la ville de Tourcoing (Nord) à emprunter une somme de 405.000 francs ; le 4e, la ville d'Auxerre (Yonne) à emprunter une somme de 83.400 francs et à s'imposer extraordinairement (2 c. 84) ; le 5e, la ville du Mans (Sarthe) à emprunter une somme de 149.500 francs et à s'imposer extraordinairement (0 fr. 01) [20 décembre] (A., t. I, p. 226 ; J.O., c.r., p. 1035 ; Fa. 165, 166, nos 414, 415, 416, 417, 418). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département de la Seine à s'imposer extraordinairement et à modifier l'affectation des centimes extraordinaires autorisés par les lois des 21 juillet 1892 et 24 mars 1888 [22 décembre] (A., t. I, p. 246 ; J.O., c.r., p. 1051, Fa. 170, n° 424).- Dépose les rapports et en donne lecture sur les projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, 1° portant prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Honfleur ; 2° portant prorogation et élévation d'une surtaxe à l'octroi de Poissy (Seine-et-Oise) [23 décembre] (A., t. I, p. 270 ; J.O., c.r, p. 1072 ; Fa. 184, nos 471, 472). - Dépose les rapports sur trois projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés : le 1er, tendant à autoriser la ville de Cahors (Lot) à s'imposer extraordinairement (0 c. 72) ; le 2e, tendant à approuver un - engagement de la ville d'Épernay (Marne) ; le 3°, portant prorogation de surtaxes à l'octroi d'Avesnes (Nord) [24 décembre] (A., t. I, p. 289 ; J.O., c.r., p. 1086, 1089 ; Fa. 186, nos 476, 477, 478).- Membre de Commissions (F. 59, 69, 74 ; J.O., p. 6637, 7276, 7528).