LEFRANC (Victor). Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur la régime des eaux [22 janvier] (A., t. I., p. 28 ; J.O., c.r., p. 25). - Demande un congé [22 février] (A., t. I., p. 207 ; J.O., p. 187). - Demande un congé [26 février] (J.O., p. 194). - Demande un congé [21 avril] (J.O., p. 371). - Demande une prolongation de congé [25 avril] (J.O., p. 375) [17 mai] (J.O., p. 495) [21 juin] (J.O., p. 723) [26 juin] (J.O., p. 762).

LEFRANC (Victor). Inamovible. - M. le Président annonce son décès. [23 octobre] (A., p. 1 ; J.O., c.r., p. 1210).