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Extrait de la table nominative 1879

LENOEL (Emile). Manche. - Son rapport sur l'élection sénatoriale de Loir-et-Cher [16 janvier] (A., t. I, St, p. 27 ; J.O., p. 320). - Proclamé Sénateur [17 janvier] (A., t. I, St, p. 31 ; J.O., p. 349). - Prend part à la discussion (2e délibération) sur le projet de loi portant création d'une caisse nationale de prévoyance pour les fonctionnaires et employés civils ; ses amendements aux articles 29, 31, 32, 34, 43 [15 mars] (A., t. III, St, p. 101 ; J.O., p. 3103, 3104, 3106, 3108). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à l'extradition des malfaiteurs ; ses amendements aux articles 1er et 7 [18 mars] (A., t. III, St, p. 121 ; J.O., p. 2208, 2210). - Retire ses amendements [22 mars] (A., t. IV, St, p. 13 ; J.O., p. 2371) ; [24 mars] (A., t. IV, St, p. 36, J.O., p. 2440, 2441). - Est entendu dans la discussion [27 mars] (A., t. IV, St, p. 90 ; J.O., p. 2599). - Ses amendements aux articles 1er et 2 de la même loi (2e délibération) [3 avril] (A., t. IV, St, p. 145 ; J.O., p. 2891, 2892). - Retire ses amendements sur l'article 10 du projet de loi relatif à l'extradition des malfaiteurs, et parle sur l'article 26 [4 avril] (A., t. IV, St, p. 168, 170 ; J.O., p. 2942, 2943). - Son rapport sur le projet de loi relatif au Conseil d'État [12 mai] (A., t. V, St, p. 18 ; an., p. 10 ; J.O., p. 3891 ; I. n° 181).- Est entendu dans la discussion [26 mai] (A., t. V, St, p. 83, 95 ; J.O., p. 4330, 4335, 4336, 4338). - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au classement des travaux à exécuter dans les ports maritimes (J.O., p. 3980 ; F. n° 37).- Dépose une pétition des officiers retraités de Cherbourg (Manche) (J.O., p. 4113). - Parle (2e délibération) sur le projet de loi pour la protection du balisage du littoral [17 juin] (A., t. VII, St, p. 8 ; J.O., p. 5311). - Membre de Commissions (F. nos 4, 8, 11, 26, 36, 43, 52, 55, 64 ; J.O., p. 321, 620, 825, 2376, 3895, 4856, 6200, 6542, 7740).

LENOEL. Manche. - Membre d'une Commission (F. n° 3 ; J.O., p. 10560).