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Extrait de la table nominative 1880

LENOEL. Manche. - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration du port de commerce de Cherbourg (J.O., p. 1351 ; F. n° 16). - Dépose huit pétitions de 58 anciens officiers en retraite, résidant dans le département de la Manche (J.O., p. 2141). - Son ordre du jour au sujet de l'interpellation de M. Schoelcher sur les faits d'esclavage au Sénégal [1er mars] (A. t. III, p. 114 ; J.O., p. 2426). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [22 avril] (A., t. V, p. 29 ; J.O., p. 4383). - Demande une rectification au procès-verbal [26 avril] (A., t. V, p. 33 ; J.O., p. 4524). - Ses observations sur l'article 6 (1re délibération) du projet de loi concernant : 1° la Caisse des lycées nationaux, collèges communaux et écoles primaires ; 2° l'ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit de 17 millions, à titre de subvention extraordinaire à ladite caisse [10 mai] (A., t. VI, p. 4 ; J.O., p. 5042). - Parle (2e délibération) sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'abrogation de la loi du 18 novembre 1814 relative à l'interdiction du travail pendant les dimanches et jours de fêtes religieuses reconnues par la loi [14 mai] (A., t. VI, p. 30 ; J.O., p. 5266). - Est entendu dans la discussion (2e délibération) sur le projet de loi concernant : 1e la Caisse des lycées nationaux, collèges communaux et écoles primaires ; 2° l'ouverture, au Ministre de l'instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit de 17 millions de francs, à titre de subvention extraordinaire à ladite caisse [20 mai] (A., t. VI, p. 42 ; J.O., p. 5470). - Dépose une pétition des membres de la corporation des huissiers de l'arrondissement de Coutances (Manche) (J.O., p. 6819). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi concernant le rachat de la concession du canal de Vire à Taute (J.O., p. 6991 ; F. n° 57). - Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des Députés, concernant le rachat de la concession du canal de Vire et Taute [2 juillet] (A., t. IX, p. 230 ; an., p. 211 ; J.O., p. 7471, 8632 ; I. n° 444) ; demande l'urgence [6 juillet] (A., t. X, p. 15 ; J.O., p. 7690). - Parle sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'amnistie [9 juillet] (A., t : X, p. 100 ; J.O., p. 7864), - Membre de Commissions (F. nos 6, 8, 15, 26, 35, 40, 47, 49, 56 ; J.O., p. 564, 743, 1255, 2433, 3210, 4385, 5670, 5919, 6877).

LENOEL. Manche. - Dépose son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la répression des crimes commis dans l'intérieur des prisons [11 novembre] (A., t. I, p. 12 ; an., p. 35 ; J.O., p. 10969, 11200 ; I. n° 5). - Est entendu dans la discussion [18 novembre] (A., t. I, p. 107 ; J.O., p. 11233,11235). - Dépose une proposition de loi relative à l'inamovibilité des desservants des paroisses et à leur assimilation aux curés de canton [11 novembre] (A., t. I, p. 12 ; an., p. 38 ; J.O., p. 10969, 11201 ; I. n° 6). - Demande le renvoi à la prochaine séance de la suite de la discussion du budget du Ministère de la guerre (Dépenses de 1881) [27 novembre] (A., t. I, p. 237 ; J. O., p. 11559). - Est entendu dans la discussion [2 décembre] (A., t. II, p. 75 ; J.O., p. 11838). - Dépose une pétition de sept habitants de Sainte-Suzanne-sur-Vire et de Condé-sur-Vire (Manche) (J.O., p. 12139). - Secrétaire de la Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 12421 ; F. n. 20). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification de la cession faite à la France par S. M. Pomaré V de la souveraineté pleine et entière des archipels de la Société dépendant de la couronne de Taïti (J.O., p. 12739 ; F. n° 24). - Dépose son rapport et en donne lecture [23 décembre] (A., t. III, p. 153 ; an., p. 364 ; J.O., p. 12785, 270 ; I. n° 204). - Membre de Commissions (F., nos 19, 23 ; J.O., p, 12330, 12672).