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Extrait de la table nominative 1883

LENOEL (Emile). Manche. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative à la création d'un quatrième titre pour les objets d'or et d'argent destinés à l'exportation [13 novembre] (A., p 102 ; J.O., c.r., p. 1298). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur l'organisation municipale (J.O., p. 6303 ; F. 18). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1884 [27 décembre] (A., p. 383 ; J.O., c.r., p. 1545). Membre de Commissions (F. 3, 8, 18 ; J.O., p. 5557, 5806, 6285).