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Extrait de la table nominative 1884

LENOEL (Émile). Manche. - Parle dans la discussion du projet de loi sur les Sociétés [30 octobre] (A., p. 1592 ; J.O., c.r., p. 1592). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant modification aux lois organiques du Sénat et à l'élection des sénateurs. Présente un amendement [4 novembre] (A., p. 1620 ; J.O., c.r., p. 1620) [5 novembre] (A.,p. 1626 ; J.O., c.r., p. 1626). - Est nommé rapporteur de la Commission relative au même projet de loi [6 novembre] (J.O., c.r., p. 1633) [7 novembre] (A., p. 1640 ; J.O., c.r., p.1640) [8 novembre] (A., p. 1657 ; J.O., c.r., p. 1657) [10 novembre] (A., p. 1675 ; J.O., c.r., p. 1675). - Présente un amendement au cours de la discussion du projet de loi sur les Sociétés. Le retire [22 novembre] (A., p. 1743 ; J.O., c.r., p. 1743) [25 novembre] (A., p. 1762 ; J.O., c.r., p. 1762). - Secrétaire et rapporteur de la Commission relative au projet de loi ayant pour objet d'autoriser : 1° l'exécution des travaux de dérochement de l'avant-port de Cherbourg ; 2° les voies et moyens proposés par la chambre de commerce de Cherbourg pour assurer la réalisation desdits travaux et l'achèvement des ouvrages autorisés par la loi du 28 février 1880 (J.O., p. 6731 ; F. 38). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1° d'autoriser l'exécution des travaux de dérochement de l'avant-port de Cherbourg ; 2° les voies et moyens proposés par la chambre de commerce de Cherbourg pour assurer la réalisation des travaux et l'achèvement des ouvrages autorisés par la loi du 28 février 1880. Demande l'urgence et la discussion immédiate. Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses pour l'exercice 1885 [26 décembre] (A., p. 1973 ; J.O., c.r., p.1973 et 2000 ; an., p. 636 ; I. 237). - Membre de Commissions (F. 4, 37 ; J.O., p. 5502, 6693).

LENOEL (Emile). Manche. - S'excuse de ne pouvoir assister à la séance d'ouverture du Sénat [8 Janvier] (A., t. I, p. 2 ; J.O., c.r:, p. 2). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur les syndicats professionnels 129 janvier] (A., t. I, p. 206 ; J.O., c.r., p. 206). - Prend part à la discussion de la proposition de loi sur l'organisation municipale. - Présente un amendement [9 février] (A., t. I, p. 313 ; J.O., c.r., p. 313) [15 février] (A., t. I, p. 390 ; J.O., c.r., p. 390) [16 février] (A ; t. I, p. 410 ; J.O., c.r., p. 410). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les syndicats professionnels [22 février] (A., t. I, p. 458 ; J.O., c.r., p. 458). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur l'organisation municipale [6 mars] (A., t. I, p. 583 ; J.O., c.r., p. 583) [12 mars] (A., t. I, p. 678 ; J.O., c.r., p. 678). - Présente un amendement [13 mars) (A., t. I, p. 698 ; J.O., c.r., p. 698) [14 mars] (A., t. I, p. 717 ; J.O., c.r., p. 717). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative au mode d'élection du conseil municipal de Paris [3 avril] (A., t. I, p. 896 ; J.O., c.r., p. 896). - Secrétaire de la 4e Commission d'intérêt local (J.O., p. 288 ; F. 63). - Dépose des rapports sur deux projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, tendant: le 1er, à établir d'office une imposition extraordinaire sur la commune de Chemilly (Aude) ; le 2e, à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à contracter un emprunt pour le remboursement de la dette de l'asile d'aliénés de Rennes et pour divers travaux à exécuter dans cet établissement [10 juin] (A., t. II, p. 1065 ; J.O., c.r., p. 1065 ; an., p. 252 ; I., 177, 178). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi tendant à rétablir le divorce (A., t. II, p. 1116 ; J.O., c.r., p. 1116). - Dépose le rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département de la Meuse à s'imposer extraordinairement pour l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local [19 juin] (A., t. II, p. 1122 ; J.O., c.r., p. 1122 ; an., p. 278 ; I. (99). - Prend part à la discussion de la proposition de loi relative à la propriété artistique [1er juillet] (A., t. II, p. 1223 ; J.O., c.r., p. 1223). - Est entendu dans la discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Cherbourg à faire un emprunt à la caisse des lycées, collèges et écoles primaires [15 juillet] (A., t. II. p. 1264 ; J.O., c.r., p. 1264). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à distraire la commune d'Aubigny du canton de Vermond, arrondissement de Saint-Quentin, département de l'Aisne, pour la rattacher au canton de Saint-Simon, même arrondissement [24 juillet] (A., t. II, p. 1342 ; J.O., c.r., p. 1327 ; an., p. 382 ; I. 311). - Est entendu, comme Rapporteur, dans la discussion du projet de loi, tendant à distraire la commune d'Aubigny, dans le département de l'Aisne, pour la rattacher au canton de Saint-Simon, même arrondissement [31 juillet] (A., t. II, p. 1429 ; J.O., c.r., p. 1429). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [14 août] (A.. t. II, p. 1468 ; J.O., c.r., p. 1468). - Membre de Commissions (F. 28, 48, 62, 71 ; J.O., p. 843, 1460, 2774, 3094).