Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1887

LENOEL. Manche. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet les nullités de mariage et des modifications au régime de la séparation de corps [25 janvier] (A., p., 49 ; J.O., c.r., p. 49). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à la répression des fraudes commises dans la vente des beurres [7 février] (A., p. 98 ; J.O., c.r., p. 98). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1887 (Ministère de la Marine et des Colonies) [24 février] (A., p 283 ; J.O., c.r., p. 283). - Dépose un rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 100.000 francs destiné à contribuer à la réparation des désastres causés à Mayotte et à Madagascar par les ouragans [31 mars] (A., p. 500 ; J.O., c.r., p. 500 ; an., p. 565 ; I., 211). - Demande l'ajournement de la discussion du projet de loi sur les élections du Conseil général de la Seine [4 avril] (A., p. 540 ; J.O., c.r. p. 540). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet d'étendre, à certains travaux des villes, les dispositions de la loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales. Présente un amendement sur l'article 6. L'amendement est pris en considération et, sur la demande de M. Barne, rapporteur, il est renvoyé à l'examen de la Commission [23 juin] (A., p. 659 ; J.O., c.r., p. 659).- Membre de Commissions (F. 14, 26, 41, 51 ; J.O., p. 717, 1134, 2169, 2678).

LENOEL (Émile). Manche. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant: 1e annulation d'une somme de 1 million sur les crédits ouverts au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget ordinaire de l'exercice 1887 ; 2° ouverture d'un crédit de 10.260.140 fr au titre du budget de l'exercice 1887 [19 novembre] (A., p. 116 ; J.O., c.r., p. 945).