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Extrait de la table nominative 1889

LENOEL. Manche. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur la réforme de la législation sur les faillites [15 janvier] (A., t. I, p. 21 ; J.O., c.r., p. 21). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative aux Conseils de préfecture. Présente un amendement [29 janvier] (A., t. I, p. 77 ; J.O., c.r., p. 77).- Prend part à la discussion de la proposition de loi ayant pour objet d'abroger les dispositions relatives aux livrets d'ouvriers [31 janvier] (A., t. I, p. 87 ; J.O., c.r., p. 87). - Est entendu dans la discussion de la loi relative aux Conseils de préfecture [5 février] (A., t. I, p. 103 ; J.O., c.r., p. 103). - Parle dans la discussion du projet de loi sur la réforme des prisons de courtes peines et sur les moyens préventifs de combattre la récidive [1er mars] (A., t. I, p. 180 ; J.O., c.r., p. 180). - Prend part à la discussion de la proposition de loi réglant la procédure à suivre dans le cas où le Sénat est constitué en Cour de justice [7 mars] (A., t. I, p. 189 ; J.O., c.r., p. 189). - Présente un amendement qui n'est pas adopté [15 mars] (A., t. I, p. 262 ; J.O., c.r., p. 262). - Prend part à la discussion générale [28 mars] (A., t. I, p. 350 ; J.O., c.r., p. 350).- Parle dans la discussion du projet de loi concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [1er avril] (A., t. I, p. 382 ; J.O., c.r., p. 382). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, modifié par la Chambre des Députés, sur le recrutement de l'armée [16 mai] (A., t. II, p. 492 ; J.O., c.r., p. 492) [17 mai] (A., t. II, p. 500 ; J.O., c.r., p. 500). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture d'un crédit de 300.000 francs, sur l'exercice 1888, pour subvention à la Guyane en réparation des désastres causés à Cayenne par l'incendie du 11 août 1888 [29 mai] (A., t. II, p. 623 ; J.O., c.r., p. 623 ; I. 155). - Dépose son rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Instruction publique un crédit de 30.000 francs pour les frais d'un concours pour la reconstruction de l'Opéra-Comique [4 juin] (A., t. II, p. 649 ; J.O., c.r., p. 649 ; I. 161). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi concernant les nationalités [6 juin] (A., t. II, p. 664 ; J.O., c.r., p. 664). - Prend part à la discussion du projet de résolution tendant à la réunion des deux Commissions de l'armée pour arriver à une entente sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée [7 juin] (A., t. II, p. 687 ; J.O., c.r., p. 687). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service [17 juin] (A., t. II, p. 733 ; J.O., c.r., p. 733). -.Parle dans la discussion du projet de loi relatif à un concours pour la reconstruction de l'Opéra-Comique [18 juin] (A., t. II, p. 745 ; J.O., c.r., p. 745). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à des travaux d'amélioration à entreprendre dans les ports militaires [24 juin] (A., t. II, p. 788 ; J.O., c.r., p..788). - Dépose et lit son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies d'un crédit supplémentaire de 700.000 francs pour le chemin de fer et le port de la Réunion [27 juin] (A., t. II, p. 807 ; J.O., c.r., p. 807 ; I. 189). - Président de la Commission tendant à autoriser le liquidateur de la Compagnie du canal de Panama à émettre des obligations créées en vertu de la loi du 8 juin 1888 (J.O., p. 2128 ; F. 72). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les enfants, les filles mineures et les femmes dans les établissements industriels [4 juillet] (A., t. II, p. 878 ; J.O., c.r., p. 878). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [10 juillet] (A., t. II, p. 917 ; J.O., c.r., p. 917). -Membre de Commissions (F. 5, 16, 25, 42, 54, 72 ; J.O., p. 206, 717, 1193, 1694, 2415, 3128).

LENOEL. Manche. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le livre III du Code rural [19 novembre] (A., t. I, p. 1076 ; J O., c.r., p. 1076). - Prend part à la discussion de la proposition de loi relative au mode d'aliénation des terres domaniales de colonisation en Algérie pour en assurer le développement [10 décembre] (A., t. I, p. 1207 ; J.O., c.r., p. 1207).