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Extrait de la table nominative 1892

LENOEL. Manche. - Dépôt et lecture de son rapport sur le projet de loi portant concession de décorations supplémentaires pour les marins et militaires employés aux opérations dans Indochine, du Haut-Fleuve, du Dahomey et des Comores [14 janvier] (A., t. I, p. 6 ; J.O, c.r., p. 5 ; I. 3). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative au privilège du vendeur d'un office ministériel [18 février] (A., t. I, p. 162 ; J.O., c.r., p. 132). - Prend part à la discussion de la proposition de loi relative aux arrêtés administratifs agréant des gardes particuliers [7 mars] (A., t. I, p. 188 ; J.O., c.r., p. 155). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'exercice de la médecine [21 mars] (A., t. I, p. 308, J.O., c.r., p. 254) [22 mars] (A., t. I, p. 325 ; J.O., c.r., p. 268). - Président de la Commission relative à la modification des articles 435 et 436 du Code pénal (J.O., p. 1655 ; F. 29). - Demande au Sénat l'autorisation de retirer la proposition de loi qu'il a déposée, de concert avec M. Allègre, relative à l'application de l'article 216 du Code de commerce au profit de la Caisse des Invalides de la marine, l'entente qui s'est établie entre MM. les Ministres de la Marine et des Finances leur ayant donné pleine satisfaction [11 avril] (A., t. I, p. 531 ; J.O., c.r., p. 437). - Est entendu dans la discussion en 1re délibération de la proposition de loi relative aux modifications à introduire dans l'organisation coloniale [20 mai] (A., t. II, p. 11 ; J.O., c.r., p. 481) [23 mai] (A., t. II, p. 11 ; J.O., c.r., p. 486). - Fait une rectification au procès-verbal. Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif aux Sociétés coopératives de production et de consommation et sur le contrat de participation aux bénéfices [2 juin] (A., t. II, p. 84 ; J.O., c.r., p. 527, 536) [3 juin] (A., t. II, p. 97 ; J.O., c.r., p. 549). -- Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution de travaux publics [10 juin] (A., t. II, p. 113 ; J.O., c.r., p. 563). - Prend part. à la discussion du projet de loi sur les Sociétés de secours mutuels [14 juin] (A., t. II, p. 127 ; J.O., c.r., p. 574). - Est entendu dans la discussion en 2e délibération du projet de loi sur les Sociétés de consommation et de production [17 juin] (A., t. II, p. 163 ; J.O., c.r., p. 604). - Prend part, comme membre de la Commission, dans la discussion du projet de loi portant augmentation du nombre des magistrats aux tribunaux de première instance de la Seine [13 juillet] (A., t. II, p. 381 ; J.O., c.r., p. 781). - Membre de Commissions (F. 5, 7, 29, 53, .58 ; J.O., p. 308, 383, 1655, 3092, 3405).

LENOEL. Manche. - Président de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la convention intervenue entre le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'une part, et, d'autre part, MM. Guillotin, Mozet-Delalonde et Leturgeon, entrepreneurs de travaux publics, en vue de la reconstruction du théâtre national de l'Opéra-Comique (J.O., p. 5176 ; F. 4). - Est entendu dans la discussion en 2e délibération du projet de loi portant organisation de l'armée coloniale [3 novembre] (A., t. I, p. 34 ; J.O., c.r., p. 836). - Prend part, comme président de la Commission, à la discussion du projet de loi, relatif à l'arrimage des marchandises à bord des navires de commerce [24 novembre] (A., t. I, p. 181 ; J.O., c.r., p. 355). - Propose l'ajournement du vote tendant à suspendre l'immunité parlementaire demandée par M. le Procureur général pour l'instruction de faits relatifs aux emprunts de Panama [23 décembre] (A., t. I, p. 326: J.O., c.r., p. 1072). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5085).