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Extrait de la table nominative 1893

LENOËL. Manche. - Président de la Commission de la marine (J.O., p. 316 ; F. 8). - Est entendu, en la même qualité, dans la discussion du projet de loi sur la marine marchande [26 janvier] (A., t. I, p. 134 ; J.O., c.r., p. 109). - Dépose une pétition de 4.909 habitants du département de la Manche [2 février] (J.O., c.r.. p. 185). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif aux Caisses de retraites, de secours et de prévoyance fondées au profit des employés et ouvriers [16 février] (A., t. I, p. 201 ; J.O., c.r., p. 164). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les Caisses de secours et des retraites des ouvriers mineurs [17 février] (A., t. I, p. 220 ; J.O., c.r., p. 181). - Dans la discussion du projet de loi concernant les Caisses de retraites, de prévoyance et de secours fondées au profit des employés et ouvriers [28 février] (A., t. I, p. 277 ; J.O., c.r., p. 229). - Secrétaire de la 3e Commission des pétitions (J.O., p. 1354 ; F. 31). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1893. Présente un amendement qui est adopté [24 mars] (A., t. I, p. 464 ; J.O., c.r., p. 387) [25 mars] (A., t. I, p. 487 ; J.O., c.r., p. 405, 408). - Dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses et des recettes du Ministère de l'Agriculture pour l'exercice 1893 [27 mars] (A., t. I, p. 523 ; J.O., c.r., p. 434). - Demande, en sa qualité, de président de la Commission de la marine, que la proposition de loi relative à l'approfondissement de la Charente, renvoyée aux bureaux, soit remise à l'examen de la Commission de la marine, compétente pour cette étude [29 mars] (A., t. I, p. 624 ; J.O., c.r., p. 514). - Est entendu dans la discussion du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1893 (Ministère des Travaux publics) [28 avril] (A., t. II, p. 54 ; J.O., c.r., p. 606). - Est entendu, comme président de la Commission, dans la discussion de la proposition de loi relative aux modifications à introduire dans l'organisation coloniale [1er mai] (A., t. II, p. 67 ; J.O., c.r., p. 613). - Est élu Vice-président, en remplacement de M. Challemel-Lacourt, élu Président [12 mai] (A., t. II, p. 95 ; J.O., c.r., p. 634). - Prend part à la discussion de la proposition de loi sur l'organisation coloniale [13 mai] (A., t. II, p. 123 ; J.O., c.r., p. 656). - Demande le renvoi à la Commission, avant sa mise à l'ordre du jour, de la proposition de loi relative aux travaux d'approfondissement de la Charente [25 mai] (A.. t, II, p. 153 ; J.O., c.r., p. 679). - Dépose et donne lecture de son rapport sur l'élection de M. Tassin, du département de Loir-et-Cher [6 juin] (A., t. II, p. 257 ; J.O., c.r., p. 761. - Fait une rectification au procès-verbal [12 juin] (A., t. II, p. 319 ; J.O., c.r., p. 811). - Prend part à la discussion .du projet de loi sur la réforme des boissons hygiéniques [20 juin] (A., t. II, p. 432 ; J. O., c.r., p. 902). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [23 juin] (A., t. II, p. 489 ; J.O., c.r., p. 948). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur les Sociétés civiles [3 juillet] (A., t. II, p. 581 ; J.O., c.r., p.. 1023). - Dépose deux pétitions : l'une, de la Société civile « la Fraternelle », à Cherbourg; l'autre de la Société civile « l'Abeille », à Tourbaville (Manche) [10 juillet] (J.O., c.r., p. 1107). - Prend part à la discussion en 2e délibération du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'assistance médicale gratuite [11 juillet] (A., t. II, p. 688 ; J.O., c.r., p. 1113). - Demande, comme président de la Commission, la remise à la prochaine session de la discussion, en 2e délibération, de la proposition de loi sur l'organisation de l'armée coloniale, [13 juillet] (A., t. II, p. 734 ; J.O., c.r., p. 1152). - Préside la séance [19 juillet] (A., t. II, p. 766 ; J.O., c.r., p. 1179). - Dépose une pétition des membres du conseil d'administration de la Société coopérative « l'Union », d'Equeurdreville (Manche) [20 juillet] (J.O., c.r., p. 1229) - Membre de Commissions (F. 7, 24, 30 ; J.O., p. 303, 1071, 1338).

LENOËL. Manche. - M. le Président annonce son décès et fait son éloge funèbre [14 novembre] (A., t. I, p. 1 ; J.O., c.r., p. 1289).