LESBROS (Marcel), sénateur des Hautes-Alpes (UC).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires sociales.
- Vice-président de la délégation parlementaire du Sénat pour la planification.
QUESTIONS
Questions au Gouvernement :
(JO Débats du 19 avril 1991) (p. 566) - Ministère : Equipement - Liaison autoroutière Grenoble-Sisteron - Autoroutes. (JO Débats du 21 juin 1991) (p. 1885) - Ministère : Equipement - Autoroute Grenoble-Sisteron - Autoroutes.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1992 [ n° 91 (91-92) ] .
Deuxième partie :
Anciens combattants - (3 décembre 1991) (p. 4711) : anciens combattants d'Afrique du Nord - Psychonévroses de guerre - Tribunaux départementaux des pensions - (p. 4712) : proposition de loi sénatoriale instaurant un système de préretraite de certaines catégories d'anciens combattants d'Afrique du Nord - Fonds de solidarité en faveur des anciens combattants d'Afrique du Nord chômeurs en fin de droits.