Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1898

LEYDET. Bouches-du-Rhône. - Est entendu dans la discussion, en 2e délibération, sur la proposition de loi tendant à modifier l'article 3 de la loi du 3 mai 1884 sur la police de la chasse [25 janvier] (A., t. I, p. 21; J O., c.r., p. 2J). - Prend part à la discussion du projet de loi sur le placement des ouvriers et employés [18 février] (A., t. I, p. 213 ; J.O., c.r., p. 187), - Parle dans la discussion du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la. Chambre des Députés, concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [4 mars] (A., t. I, p. 297; J.O. c.r., p. 248). - Présente sur l'article 3 un amendement qui est rejeté au scrutin [15 mars] (A., t. I, p. 363; J.O., c.r, p. 306). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [22 mars] (A., t. I, p. 461; J.O., c.r., p. 384). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 [31 mars] (A., t, I, p. 580; J.O., c.r ., p. 483, 491) [4 avril] (A., t. I, p. 735 ; J.O., c.r., p. 611). - Prend part à la discussion du projet de loi.relatif à un crédit supplémentaire pour la reconstruction de l'Opéra-comique [6 avril] (A., t. I, p. 809; J.O., c.r., p. 672). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses et aux recettes du budget de l'exercice 1898 [6 avril] (A., t. I, p. 819; J.O., c.r., p. 680, 689, 698).- Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur la trahison et l'espionnage [7 juin] (A., t. II, p. 11; J.O., c.r., p. 719). - Fait une observation au sujet du projet de loi tendant à modifier les articles 40 et 41 de la loi sur les Conseils généraux [8 juillet] (A., t. II; p. 92; J.O., c.r., p. 786). - Membre de Commissions (F. 5, 28, 40, 43, 53; J.O., p. 423, 1715, 2144, 3491, 4149).

LEYDET (Victor). Bouches-du-Rhône. - Est élu membre de la Commission supérieure des Caisses d'épargne [10 novembre] (A., t. I, p. 22; J.O., c.r., p. 863). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi portant modification de l'article 445 du Code d'instruction criminelle [5 décembre] (A., t. I, p. 116; J.O., c.r., p. 944). - Dépose le rapport sur la proposition de loi de M. Victor Leydet, tendant à modifier l'article 71 de la loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux. - Prend part à la discussion du projet de loi concernant la régularisation de décrets rendus en Conseil d'État; l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1898 ; l'ouverture et l'annulation de crédits au titre des budgets annexes [19 décembre] (A., t. I, p. 207; J.O., c.r., p. 1019, 1029; I. 363). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur l'espionnage et la trahison [22 décembre] (A., t. I, p. 254; J.O., c.r., p. 1059). - Membre de Commissions (F. 59, 69, 78 ; J.O., p. 6637, 7276, 7678).