Tables nominatives

LINTILHAC (Eugène), Cantal.- 1912 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 19 ; J.O., p. 17). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Finances [1 ^er février] (A. t. I, p. 92 ; J.O., p. 76). Intérieur [2 février] (A. t. I, p. 109 ; J.O., p. 92, 104). Beaux-Arts [19 février] (A. t. I, p. 493 ; J.O., p. 401) [27 février] (A. t. I, p. 686 ; J.O., p. 556). - Préside la séance [17 février] (A. t. I., p. 423 ; J.O. p. 347). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au chemin de fer d'Argentat à Salers [7 mars] (A. t. I, p. 732 ; J.O., p. 595). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 30.000 francs pour la célébration du bicentenaire de la naissance de J.-J. Rousseau [18 juin] (A. t. I, p. 1233 ; J.O., p. 995 ; I. n° 196). - Parle dans la discussion de ce projet de loi [25 juin] (A. t. I, p. 1296 ; J.O., p. 1047). - Membre de Commissions (F. 9, 60, 78 ; J.O. , p. 945, 5066, 9461). - 1913 : - Dépose le rapport sur le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit extraordinaire de 30.000 francs à titre de subvention pour le congrès international d'éducation physique [6 février] (A. t. I, p. 56 ; J.O., p. 46 ; I. n° 12). - Dépose une proposition de loi portant modification aux lois organiques sur l'élection des députés [11 février] (A. t. I, p. 74 ; J.O., p. 61 ; I. n° 19). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote, ainsi que la sincérité des opérations électorales [25 février] (A. t. I, p. 150 ; J.O., 125 ; I. n° 30) ; demande que la discussion de ce rapport ne soit mise à l'ordre du Jour qu'après celle sur l'élection des députés [28 février] (A. t. I, p. 194 ; J.O., p. 161). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1913 (Ministère de l'Instruction publique) [29 mars] (A. t. I, p. 473 ; J.O., p. 394 ; I. n° 142). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Agriculture [19 mai] (A. t. I, p. 603 ; J.O., p. 501). Instruction publique [21 mai, 2e séance] (A. t. I, p. 674, 675, 676, 678 ; J.O., p. 558, 559, 560, 561). Loi de finances [27 mai] (A, t. I, p. 842, 846, 850 ; J.O., p. 695, 697, 700) [4 juin] (A. t. I, p. 1008, 1011 ; J.O., p. 828, 832). - Parle dans la discussion de la question, transformée en interpellation, adressée par M. de Lamarzelle au Ministre de l'Instruction publique (budget de l'exerce 1913) [28 mai] (A. t. I, p. 887 ; J.O., p. 730). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1° de déclarer d'utilité publique diverses lignes de chemins de fer d'intérêt général ; 2° d'approuver une convention provisoire, passée avec la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, pour la concession d'un certain nombre de lignes d'intérêt général [3 juin] (A. t. I, p. 983 ; J.O., p. 809 ; I. n° 193). - Dépose et lit le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à permettre l'autorisation de la pêche à la ligne le 15 juin lorsque cette date tombe un dimanche [10 juin] (A. t. p. 1076 ; J.O., p. 884 ; I. n° 209). - Parle dans la discussion de cette proposition de loi [12 juin] (A. t. I, p. 1082 ; J.O., p. 891).- Parle dans la discussion de la proposition de loi sur le secret et la liberté du vote [20 juin] (A. t. I, p. 1141, 1144, 1147, 1151 ; J.O., p. 941, 944, 948, 951). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à une promotion exceptionnelle dans la Légion d'honneur, à l'occasion du 75 ^e anniversaire de la fondation de la Société des gens de lettres [24 juin] (A. t. I, p. 1158 ; J.O., p. 955 ; I. n° 234). - Parle dans la discussion du projet de loi ayant pour objet : 1° de déclarer d'utilité publique diverses lignes de chemins de fer d'intérêt général ; 2° d'approuver une convention provisoire, passée avec la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, pour laconcession d'un certain nombre de lignes d'intérêt général [26 juin] (A. t. I, p. 1170 ; J.O., p. 967). - Parle dans la suite de la discussion de la proposition de loi sur le secret et la liberté du vote [27 juin] (A. t. I, p. 1187, 1191 ; J.O., p. 980, 981, 982). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à accorder dans l'ordre national de la Légion d'honneur, des croix supplémentaires aux membres de l'état-major de la deuxième mission antarctique française [3 juillet] (A. t. I, p. 1244 ; J.O., p. 1027 ; I. n° 269). - Dépose et lit le rapport sur l'élection sénatoriale du Doubs [11 novembre] (A. t. II, p. 9 ; J.O., p. 1399). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur les pensions [18 décembre] (A. t. II, p. 196 ; J.O., p. 1554 ; I. n° 463).- Parle dans la discussion de ce projet de loi [23 décembre] (A. t. II, p. 237, 238, 247 ; J.O., p. 1587, 1589, 1590, 1597, 1602). - Membre de Commissions (F. 3, 7, 66, 90 ; J.O., p. 728, 998, 6365, 10250). - 1914 : parle dans la discussion du projet de loi concernant l'impôt sur le revenu [3 février] (A. t. I, p. 105 ; J.O., p. 90) [6 février] (A. t. I, p. 141 ; J.O., p. 118) [19 février] (A. t. I, p. 228 ; J.O., p. 192) [25 février] (A. t. I, p. 263 ; J.O., p. 221 ; [3 mars] (A. t. I, p. 345 ; J.O., p. 289) [18 mars] (A. t. I., p. 493, 495, 496, 498) J.O., p. 412, 414, 415, 417) [19 mars] (A. t. I. p. 514 à 517, 519 ; J.O., p. 430, 434,435) - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à réglementer l'affichage électoral [5 mars] (A. t. I, p. 365 ; J.O., p. 306). - Dépose un avis de la Commission des finances sur le projet de loi relatif aux Caisses des écoles [18 mars] (A. t. I, p. 1504 ; J.O., p. 422 ; I. n° 128). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'allocation d'un crédit extraordinaire au théâtre national de l'Odéon [30 mars] (A. t. I, p. 671 ; J.O., p. 564 ; I. n° 218). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'allocation d'un crédit extraordinaire au théâtre de l'Odéon [2 avril] (A. t. I, p. 733 ; J.O., p. 619). - Dépose et lit. le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'ouverture d'un crédit de 25.000 francs au budget des Beaux-Arts pour couvrir les dépenses d'érection et d'inauguration d'une statue de Victor Hugo offerte par le Gouvernement de la République aux Etats de Guernesey [3 avril] (A. t. I, p. 801 ; J.O., p. 681 ; I. n° 276). - Est élu membre du Conseil supérieur des retraites ouvrières [19 juin] (A. t. I, p. 901 ; J.O., p. 768). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Instruction publique [22 juin] (A. t. I, p. 928, 930, 933, 938, 939 ; J.O., p. 792, 793, 796, 797, 800, 801). - Dépose et lit le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant les promotions de la 2° à la 1 ^re classe pour le personnel des instituteurs et institutrices primaires de France et d'Algérie [10 juillet] (A. t. I, p. 1364 ; J.O., p. 1150 ; I. n° 389). - Parle dans la discussion de ce projet de loi [10 juillet] (A. t. I, p. 1365 ; J.O., p. 1150). - Membre de Commissions (F. 9, 17, 27 ; J.O., p. 841, 1539, 2248).