LOMBARD (Maurice), sénateur de la Côte D'Or (RPR). Réélu sénateur le 24 septembre 1989.
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
Est nommé de nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 5 octobre 1989).
- Membre titulaire du Conseil national des transports.
Membre titulaire du Comité de liaison pour le transport des personnes handicapées.
DÉPÔTS
- Proposition de résolution, déposée avec MM. Bernard Laurent et Jacques Genton, tendant à créer une commission de contrôle sur la situation et l'avenir de la gendarmerie [n° 473 (88-89)] (11 août 1989 ; rattachée pour ordre au procès-verbal de la séance du 4 juillet 1989) - Commissions d'enquête et de contrôle.
QUESTIONS
Questions au Gouvernement : (JO Débats du 20 octobre 1989) (p. 2644) - Ministère : Education - Rentrée universitaire - Universités.