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Extrait de la table nominative 1888

LOUBET. Drôme. Ministre des Travaux publics.- Est entendu dans la discussion .du .projet de loi portant modification du Code de commerce [6 février] (A., t. I, p. 103; J.O., c.r., p. 103) [16 février] (A., t. I, p. 140; J.O., c.r., p. 140, 143) [17 février] (A., t. I, p. 160; J.O., c.r., p. 160).- Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet de régler les rapports des Compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés [20 février] (A., t. I, p. 169; J.O., c.r., p. 169) [13 mars] (A., t. I, p. 308; J.O., c.r., p. 308). - Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du budget du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1888 [28 mars] (A., t. I, p. 495 ; J.O., c.r., p. 495) [29 mars] (A., t. I, p. 505 ; J.O., c.r., p. 505). - Demande un congé [12 juin] (J.O., c.r., p. 901). - Dépose un rapport sur les élections sénatoriales du département du Nord [29 juin] (A., t. II, p.1055; J.O., c.r., p. 1055).- Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de résolution tendant à la modification des articles 20 et 21 du règlement du Sénat (J.O., p. 2906; F. 82). - Membre de Commissions (F. 58, 82; J.O., p. 2167, 2906).

LOUBET. Drôme. - Secrétaire de la Commission des finances (J.O., p. 4447; F. 7). - Est entendu dans la discussion du budget du Ministère des Travaux publics [27 décembre] (A., t. I, p. 1770; J.O., c.r., p. 1770). - Membre d'une Commission. (F. 5; J.O., p. 4401).