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Extrait de la table nominative 1890

LOUBET. Drôme. - Président de la Commission des finances (J.O., p. 1359 ; F. 23). - Dépose et donne lecture de son rapport sur l'élection du département du Finistère de M. Astor [8 mai] (A., t. II, p. 397 ; J.O., c.r., p. 397). - Dépose, avec plusieurs de ses collègues, un ordre du jour motivé, qui est adopté, à la suite de la discussion de l'interpellation de MM. Chesnelong, Lucien Brun et Buffet, relatif à la laïcisation de l'école congréganiste de Vicq [8 juillet] (A., t. II, p. 794 ; J.O., c.r., p. 794). - Est entendu, comme président de la Commission, dans la discussion du projet de loi sur le régime des sucres [2 août] (A., t. II, p. 909 ; J.O., c.r., p. 909). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les contributions directes et les taxes y assimilées [5 août] (A., t. II, p. 950 ; J.O., c.r., p. 950) [6 août] (A., t. II, p. 984 ; J.O., c.r., p. 984). - Membre de Commissions (F. 22, 25 ; J.O., p. 1281, 1424).

LOUBET. Drôme. - Fait une rectification au procès-verbal [7 novembre] (A., t. I, p. 1019 ; J.O., c.r., p. 1019). - Est entendu comme président de la Commission des finances, dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1891 [20 décembre] (A., t. I, p. 1218 ; J.O., c.r., p. 1218). - Prend part à la discussion du même projet de loi. Dépose le rapport sur le projet de loi tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 1891 l'application de la loi du 31 mars 1883 à la zone franche du pays de Gex et de la Haute-Savoie [23 décembre] (A., t. I, p. 1309 ; J.O., c.r., p. 1309 ; I. 54). - Dépose le rapport sur le projet de loi portant ouverture à M. le Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1890, d'un crédit extraordinaire de 1.500.000 francs pour secours aux populations du Midi éprouvées par des inondations [24 décembre] (A., t. I, p. 1326 ; J.O., c.r., p. 1326 ; I. 59).