Tables nominatives

LOYSEL (Général). Ille-et-Vilaine. - Dépose un contre-projet relatif au service d'état-major [7 février] (A., t. II, S ^t , p. 4 ; an., p. 10 ; J.O., p. 1274 et 1616 ; I. n° 50). - Est entendu dans la discussion (1 ^re délibération) de ce projet de loi [21 février] (A., t. II, S ^t , p. 133 ; J.O., p. 1847, 1848). - Demande que la suite de la discussion soit renvoyée au lendemain [22 février] (A., t. III, S ^t , p. 29 ; J.O., p. 1903).- Prend part à la discussion [23 février] (A., t. III, S ^t , p. 35 ; J.O., p. 1949) ; - [26 février] (A., t. III, St, p. 119 ; J.O., p. 2097). - Son contre-projet [28 février] (A., t. III, St, p.129 ; J.O., p. 2181).-Sur l'amendement de M. le Général Billot [28 février] (A., t. III, St, p. 145, 149 ; J.O. p. 2188, 2191) ; - [1 ^er mars] (A., t. III, St, p. 160 ; J.O., p. 2242, 2243). - Sur le règlement de l'ordre du jour [26 mars] (A., t. V, S ^t , p. 37 ; J.O., p. 3493).- Dépose, au nomade MM. le Général Marquis d'Espeuilles, le Général ViComte de La Jaille et au sien, une proposition de loi ayant pour objet : 1° de porter aux quatre cinquièmes des extinctions, parmi le personnel décoré de la médaille militaire, la proportion des nouvelles nominations fixée par la loi du 25 janvier 1875 ; 2° de porter aux trois quarts des extinctions, parmi les militaires et marins décorés de la Légion d'honneur la proportion des nouvelles nominations fixée par la loi du 25'juillet 1873 [1 ^er avril] (A., t. V, St, p. 144 ; an., p. 162 ; J.O., p. 3812, 4788 ; I. n° 202). - Développe son amendement à l'article 2 du projet de loi sur le service d'état-major [30 avril] (A., t. VI, St, p. 14 ; J.O., p. 4559, 4560). - Retire momentanément son amendement à l'article 6 (A., t. VI, St, p. 18 ; J.O., p. 4561). - Le-développe [17 mai] (A., t. VI, St, p. 219, 230 ; J.O., p. 5370, 5372, 5375). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi de MM. le Général Loysel, le Général Marquis d'Espeuilles, le Général Vicomte de La Jail le, ayant pour but : 1° de porter aux quatre cinquièmes des extinctions, parmi les personnes décorées de la médaille militaire, la proportion des nouvelles nominations fixée par la loi du 25 janvier 1875 ; 2° de porter aux trois quarts des extinctions, parmi les militaires et marins décorés de la Légion d'honneur, la proportion des nouvelles nominations fixée par la loi du 25 juillet 1875 [17 mai] (A., t. VI, St, p. 237 ; J.O. p. 5378) ; - [11 juin] (A., t. VIII, St, p. 171, 172 ; J.O., p. 6572). - S'excuse de son absence [3 juin] (A., t. VIII, S ^t p. 5 ; J.O. p. 6188). - Prend part à la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des- Députés, relative aux pensions de retraite des officiers de l'armée de terre [11 juin] (A., t. VIII, St, p. 167 ; J.O., p. 6570). - Membre de commissions F. n ^os 10, 23 ; J.O., p. 1277, 2576).