Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1880

LUCET. Constantine. - Rapporteur de la Commission du projet de loi relatif à la Banque de l'Algérie (J.O., p. 608 ; F. n° 6) ; dépose son rapport [2 mars] (A., t. III, p. 128 ; an., p. 46 ; J.O., p. 2501, 2959 ; I. n° 88). - Dépose quatorze pétitions de 202 anciens officiers en retraite résidant dans les départements d'Alger et de Constantine (J.O., p. 2141). - Est entendu dans la discussion (2e délibération) sur le projet de loi relatif à la Banque d'Algérie [22 mars] (A., t. IV, p. 191 ; J.O., p. 3399). - Président de la 5e Commission des pétitions [mai] (J.O., p. 5763 ; F. n° 48). - Parle sur l'ordre du jour [1er juillet] (A., t. IX, p. 225 ; J.O., p. 7427). Membre de Commissions (F. nos 6, 40, 47 ; J.O., p. 564, 4385, 5670).