Extrait de la table nominative 1883
MACÉ (Jean). Inamovible. - Elu sénateur inamovible [8 décembre] (A. ; p. 254 ; J.O., c.r., p. 1431). - Est proclamé par M. le Président sénateur inamovible [13 décembre] (A., p. 279 ; J.O., c.r., p. 1453).
Allez au contenu, Allez à la navigation
MACÉ (Jean). Inamovible. - Elu sénateur inamovible [8 décembre] (A. ; p. 254 ; J.O., c.r., p. 1431). - Est proclamé par M. le Président sénateur inamovible [13 décembre] (A., p. 279 ; J.O., c.r., p. 1453).