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Extrait de la table nominative 1891

JEAN MACÉ. Inamovible. - Dépose les rapports sur deux projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, portant : le 1er, établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Tarascon (Bouches-du-Rhône) ; le 2e, prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Tréboul (Finistère) [22 janvier] (A., t. I, p. 29 ; J.O., c.r., p. 25 ; Fa. 2, nos 2, 3). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels [6 juillet] (A., t. II, p. 386 ; J.O., c.r., p. 556).

JEAN MACÉ. Inamovible. - Membre d'une Commission (J.O., p. 6360 ; F. 43).