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Extrait de la table nominative 1894

JEAN MACÉ. Inamovible. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [16 janvier] (A., t. I, p. 18 ; J.O., c.r., p. 17). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de conférer l'électorat aux femmes pour l'élection aux tribunaux de commerce [19 janvier] (A., t. I, p..38 ; J.O., c.r., p. 33). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [26 janvier] (A., t. I, p. 81 ; J.O., c.r., p. 65). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'électorat des femmes pour l'élection aux tribunaux de commerce [29 janvier] (A., t. T, p. 86 ; J.O., c.r. p. 69). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur les Conseils de prud'hommes. Présente sur l'article 5 un amendement qui est rejeté au scrutin [30 avril] (A., t. II, p. 38 ; J.O., c.r., p. 306).

JEAN MACÉ. Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture de crédits au Ministère de la Guerre et de la Marine, pour pourvoir aux dépenses de l'expédition de Madagascar [6 décembre] (A., t. I, p. 186 ; J.O., c.r., p. 960). - M. le Président annonce son décès et fait son éloge funèbre [14 décembre] (A., t. I, p. 209 ; J.O., c.r., p. 981).