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Extrait de la table nominative 1949

MADOUMIER (M. MARCEL) [Haute-Vienne].

Est nommé membre: de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs [18 janvier 1949] (p. 21).

Dépôt législatif:

Rapport, fait au nom de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la titularisation des instituteurs et institutrices intérimaires et suppléants [3 février 1949] (I. n° 56).

Intervention:

Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de l'éducation nationale, dans la discussion du projet de loi relatif à la titularisation de certains instituteurs. - Discussion générale [3 février 1949] (p. 122, 123). - Son décès est annoncé [24 mars 1949].