Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1892

LA BERGE (de). Loire. - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté avec modifications par la Chambre des Députés, modifié plusieurs fois par le Sénat, sur le travail des femmes, des enfants et des filles mineures dans les établissements industriels. Présente, sur l'article 4, un amendement et un paragraphe additionnel qui sont adoptés [29 mars] (A., t. I, p. 377 ; J.O., c.r., p. 310). - Dépose une pétition au nom de cinquante-huit Sociétés de secours mutuels du département de la Loire [9 juin] (J.O., c.r., p. 556). - Membre d'une Commission (F. 58 ; J.O., p. 3405).

LA BERGE (de). Loire. - Dépose des pétitions d'un grand nombre de débitants de boissons des cantons de Saint-Étienne, le Chambon et Saint-Rambert (Loire) [3 novembre] (J.O., c.r., p. 838). - Membre d'une Commission (F. 3 ; (J.O., p. 5085.)