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Extrait de la table nominative 1888

MARGAINE. Marne. - Rapport de M. Paris sur son élection. Admis sénateur [13 janvier] (A., t. I., p. 10; J.O., c.r., p. 10). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses du Ministère de la Guerre sur l'exercice 1888 [28 mars] (A., t. I, p. 457; J.O., c.r., p. 457). - Prend part à la discussion du projet de loi organique militaire sur le recrutement de l'armée [21 avril] (A., t. II, p. 562; J.O., c.r., p. 562) [26 avril] (A., t. II, p. 615; J.O., c.r., p. 615) [27 avril] (A., t. II., p. 630; J.O., c.r., p. 630) [17 mai] (A., t. II, p, 670; J.O., c.r., p. 670). - Présente, sur l'article 40, un amendement relatif à la durée du service militaire. Retire cet amendement [25 mai] (A., t. Il, p. 728; J.O., c.r., p. 728). - Prend part à la discussion du projet de loi organique concernant le rengagement des sous-officiers [1er juin] (A., t. II, p. 800; J.O., c.r., p. 800). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [25 juin] (A., t, II, p. 1013; J.O., c.r., p. 1013) [28 juin] (A., t. II, p.1037; J.O., c.r., p. 1037) [9 juillet] (A., t. II, p. 1178; J.O., c.r., p. 1178). - Membre de Commissions (F. 29, 47; J.O., p. 1123,1690).

MARGAINE. Marne. - Rapporteur de la Commission de l'armée chargée de l'examen du projet de loi modifiant les articles 22 à 27 (Service militaire des chemins de fer) de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (J.O., p. 5336; F. 28). - Dépose le rapport sur le projet de loi, modifiant les articles 22 à 27 (Service militaire des chemins de fer) de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale [19 décembre] (A., t. I, p. 1623; J.O., c.r., p. 1623; I. 143). - Demande la déclaration d'urgence pour la discussion de ce projet de loi [21 décembre] (A., t. I, p. 1653; J.O., c.r., p. 1653). - Membre de Commissions (F. 3, 29;, J.O., p. 4259, 5359).