Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1885

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Demande un congé [12 mai] (J. O., p. 552). - Dépose le rapport sur le budget de l'exercice 1872 [9 juin] (A., t. II, p. 640 ; J.O., c.r., p. 640 ; an., p. 191 ; I. 177). - Secrétaire et rapporteur de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant la cession à la ville de Nancy (Meurthe-et-Moselle) du quartier de cavalerie de Saint-Jean, ainsi que la reconstitution, sur un autre point, des ressources de cet immeuble militaire (J.O., p. 3101 ; F. 58). - Dépose son rapport sur l'élection sénatoriale du département d'Ille-et-Vilaine [30 juin] (A., t. II, p. 781 ; J.O., cr., p. 781). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant la cession à la ville de Nancy (Meurthe-et-Moselle) du quartier de cavalerie Saint-Jean, ainsi que la reconstitution, sur un autre point, des ressources de cet immeuble militaire [7 juillet] (A., t. II, p. 805 ; J.O., c.r., p. 805 ; an., p. 286 ; I. 286). - Secrétaire de la 6e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 3551 ; F. 67). - Membre de Commissions (F. 7, 57, 66 ; J.O., p. 630,3086, 3526).

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Secrétaire de la Commission relative à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse (J.O., p. 6277 ; F. 5). - Membre d'une Commission (F. 4 ; J.O., p. 6244).