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Extrait de la table nominative 1887

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Dépose le rapport sur le projet de résolution de M. Scheurer-Kestner tendant à modifier divers articles du règlement [3 février] (A., p. 74 ; J.O., c.r., p. 74 ; an., p. 15 ; I. 39).- Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion sur la prise en considération du projet de résolution tendant à modifier divers articles du règlement du Sénat [8 février] (A., p. 116 ; J.O., c.r., p. 116).- Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de résolution de M. Scheurer-Kestner concernant des modifications à apporter au règlement du Sénat (J.O., p. 772 ; F. 15). - Dépose le rapport sur le projet de résolution présenté par MM. Scheurer-Kestner et plusieurs de ses collègues concernant des modifications à apporter au règlement du Sénat [11 mars] (A., p. 383 ; J.O., c.r., p. 383 ; an., p. 527 ; I. 127). - Prend part à la discussion [21 mars] (A., p. 410 ; J.O., c.r., p. 410) [29 mars] (A., p. 481 ; J.O., c.r. p. 481). - Dépose le rapport sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875 [11 juin] (A., p, 628 ; J.O., c.r., p. 628 ; an., p. 645 ; I. 302). - Fait une rectification au procès-verbal [21 juin] (A., p. 643 ; J.O., c.r., p. 643).- Secrétaire de la Commission relative aux travaux de prolongement du quatrième bassin à flot du port de Honfleur (J. 0., p. 2876 ; F. 55).- Président de la Commission sur les associations syndicales (J. O., p. 3015 ; F. 57). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de résolution présenté par la Commission chargée de l'examen du projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875 [5 juillet] (A., p. 730 ; J.O., c.r., p. 730). - Membre de Commissions (F. 4, 14, 55 ; J.O., p. 308, 717, 2841).

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Propose l'ajournement de la délibération en seconde lecture du projet de loi ayant pour objet de modifier les associations syndicales [3 novembre] (A., p. 28 ; J.O., c.r., p. 857). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi tendant à régler les rapports des communes et de l'Etat relativement à l'administration des forêts communales. Secrétaire de la 8e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 5317 ; F. 20). - Membre de Commissions (F. 14, 23 ; J.O., p. 5147, 5448).