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Extrait de la table nominative 1889

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Secrétaire de la Commission relative à la convention avec la Belgique sur le mariage des indigents (J.O., p. 2260 ; F. 48). - Secrétaire et rapporteur de la Commission relative au règlement des budgets de 1876, 1877, 1878, 1879, 1880 (J.O., p.-2308 ; F. 50). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de l'instruction primaire. Présente un amendement [20 juin] (A., t. II, p. 759 ; J.O., c.r., p. 759). - Secrétaire de la Commission relative à la procédure en matière des délits de presse (J.O., p. 3148 ; F. 73).- Membre de Commissions (F. 5, 17, 29, 37, 47, 72 ; J.O., p. 206, 755, 1258, 1549, 1831, 3128).

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Dépose les rapports sur trois projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, portant règlement définitif: le 1er, du budget de l'exercice 1876 ; le 2e, du budget de l'exercice 1877 ; le 3e, du budget de l'exercice 1878 [17 décembre] (A., t. I, p. 1215 ; J.O., c.r., p. 1215 ; I. 30, 31, 32). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant règlement définitif des comptes pour l'exercice 1879 [23 décembre] (A., t. I, p. 1246 ; J.O., c.r., p. 1246 ; I. 52). - Membre d'une Commission (F. 16 ; J.O., p. 6332).