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Extrait de la table nominative 1890

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Est entendu comme rapporteur dans la discussion du projet de loi portant réglement définitif du budget de l'exercice, 1876 et du projet de résolution de la Commission [20 janvier] (A., t. I, p. 14 ; J.O., c.r., p. 15). - Est entendu comme rapporteur dans la discussion des projets de lois portant réglement définitif des budgets de l'exercice 1878 et 1879 [21 janvier] (A., t. I, p. 25 ; J.O., c.r., p. 25, 30). - Secrétaire de la Commission de comptabilité (J.O., p. 530 ; F. 9). - Dépose le rapport sur le projet de loi portant réglement définitif du budget de 1880 [27 février] (A., t. I, p. 171 ; J.O., c.r., p. 171 ; I. 19). - Dépose le rapport sommaire sur la proposition de loi de M. Trarieux, tendant à modifier l'article 65 de la loi sur la presse [13 juin] (A., t. II, p. 585 ; J.O., c.r., p. 585 ; I. 91). - Secrétaire et rapporteur de la Commission relative au réglement définitif des budgets de 1881, 1882, 1883 (J.O., p. 2983 ; F. 56). - Rapporteur de la Commission relative à la modification des articles 110, 112 et 632 du Code de commerce sur la lettre de change (J.O., p. 3559 ; F. 63). Dépose son rapport [28 juillet] (A., t. II, p. 881 ; J.O., c.r., p. 881 ; I. 169). - Membre de Commissions (F. 5, 15, 34, 55, 62, 63 ; J.O., p. 371, 934, 2261, 2952, 3476, 3559).

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - M. Xavier Blanc dépose au nom de la Commission et de M. Marquis, le rapport sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1889 [9 décembre] (A., t. I, p. 1139 ; J.O., c.r., p. 1139). - M. Xavier Blanc dépose, au nom de la Commission de comptabilité et de M. Marquis, le rapport sur le projet de résolution portant : 1° fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1891 ; 2° évaluation des recettes de la Caisse des retraites des employés du Sénat [17 décembre] (A., t. I, p. 1158 ; J.O., c.r., p. 1158). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5202).